Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROGLOCHAT
ROYAL CANIN SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3803227
Date de dépôt :
03/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2021
TROGLOCHAT de ROYAL CANIN

Présentation de la marque TROGLOCHAT

Déposée le 3 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROGLOCHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN domicilié(e) 650, avenue de la Petite Camargue - 30470 - AIMARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque TROGLOCHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROGLOCHAT est expirée depuis le 3 février 2021.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


ROYAL CANIN SAS, Société par Actions Simplifiée - 650, avenue de la Petite Camargue - 30470 - AIMARGUES - France - SIREN 700200983


CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Meubles, présentoirs, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; coussins pour animaux de compagnie, couchettes pour animaux d'intérieurs, niches pour animaux d'intérieurs, nids pour animaux d'intérieurs, griffes d'animaux, arbres à griffes pour chats, sabots d'animaux, étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques. Meubles pour chats.

Structure murale permettant à un animal de se déplacer dans ladite structure, jeux pour animaux, jouets pour animaux.

Aliments pour les animaux ; compléments alimentaires pour animaux, boissons pour les animaux, objets comestibles à mâcher pour animaux, papier sablé pour litières d'animaux, sable aromatique pour litière, substances alimentaires fortifiantes pour animaux.