Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sala Daeng
M. Damien Roy

Numéro de dépôt :
4394614
Date de dépôt :
08/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2027

Présentation de la marque Sala Daeng

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2017 par monsieur Damien Roy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sala Daeng » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est monsieur Damien Roy domicilié(e) 21 rue de Taulis - 66100 - Perpignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Damien Roy domicilié(e) 21 rue de Taulis - 66100 - Perpignan - France.

La marque Sala Daeng a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sala Daeng arrivera à expiration en date du 8 octobre 2027.

Damien Roy a également déposé les autres marques suivantes : CASOAR


M. Damien Roy - 21 rue de Taulis - 66100 - Perpignan - France


M. Damien Roy - 21 rue de Taulis - 66100 - Perpignan - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.