Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ROWNTREE MACKINTOSH SA

Numéro de dépôt :
1514758
Date de dépôt :
16/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/1999
Marque en couleurs, figurative de ROWNTREE MACKINTOSH

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 février 1989 par la Société Anonyme (SA) ROWNTREE MACKINTOSH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROWNTREE MACKINTOSH domicilié(e) Noisiel, 77422 MARNE LA VALLEE CEDEX 2. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique LE DIRAISON, Directeur Juridique - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514758.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 février 1999.

ROWNTREE MACKINTOSH a également déposé les autres marques suivantes : PRALONAT , RALLYE , NOIR TRADITION , KING , JOLLY FRUITS , PRALINI DE LANVIN , CRACK-CRACK , CONCHITA , LES TRESORS DE CHOCOREVE , NOLA


ROWNTREE MACKINTOSH SA - Noisiel, 77422 MARNE LA VALLEE CEDEX 2. - France


Monsieur Dominique LE DIRAISON, Directeur Juridique - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Inscription le 20 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°60784 - Publication au BOPI 1991-12-20

Inscription - Transmission de propriété n°46342 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°46341 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices; glace à rafraîchir.