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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVER FRANCE
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FREESTYLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FREESTYLE
ROVER FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
93463675
Date de dépôt :
13/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2013

Présentation de la marque FREESTYLE

Déposée le 13 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREESTYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVER FRANCE domicilié(e) 131 RUE DU 1er MAI,92000 NANTERRE (dossier no 2240362) - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 743 354 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46 RUE DECAMPS,75016 PARIS (dossier no 2240362) - 75016 - France.

La marque FREESTYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FREESTYLE est expirée depuis le 13 avril 2013.

ROVER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KENSINGTON , PLATINUM EDITION , VINTAGE RACING , GARDENHAM , NEWBURY , REDHILL , SUDBURY , DONINGTON , BUCKINGHAM , PENNY LANE


ROVER FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 131 RUE DU 1er MAI,92000 NANTERRE (dossier no 2240362) - 92000 - France - SIREN 775743354


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46 RUE DECAMPS,75016 PARIS (dossier no 2240362) - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2003 n°2240362 - Publication au BOPI 2003-04-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-12

Inscription le 17 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387058 - Publication au BOPI 2004-02-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52

Inscription le 18 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392785 - Publication au BOPI 2004-05-18

Inscription le 28 novembre 2005 - Concession de licence n°423135 - Publication au BOPI 2005-11-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Inscription le 27 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°551901 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Véhicules automobiles; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau