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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROVER FRANCE
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DONINGTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DONINGTON
ROVER FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
93464858
Date de dépôt :
20/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2003

Présentation de la marque DONINGTON

Déposée le 20 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) ROVER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DONINGTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROVER FRANCE domicilié(e) Rue Ambroise Croizat, 95100 ARGENTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 743 354 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK S.A. - France.

La marque DONINGTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONINGTON est expirée depuis le 20 avril 2003.

ROVER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KENSINGTON , PLATINUM EDITION , VINTAGE RACING , GARDENHAM , NEWBURY , REDHILL , SUDBURY , BUCKINGHAM , PENNY LANE , ROVER SERIE 400 TOURER


ROVER FRANCE S.A. - Rue Ambroise Croizat, 95100 ARGENTEUIL - France - SIREN 775743354


PRO.MARK S.A. - France


Inscription le 15 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302096 - Publication au BOPI 2000-06-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Véhicules automobiles; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau