Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OZON C
ROVAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3086851
Date de dépôt :
01/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2021
OZON C de ROVAL

Présentation de la marque OZON C

Déposée le 1 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OZON C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL domicilié(e) 47, rue de la Planchette - 61100 - FLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 866 206 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

La marque OZON C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OZON C est expirée depuis le 1 mars 2021.

ROVAL a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE BLANCHE AMBREE , DOUDOUCHE , HARBANOU , DELFLEUR , SHAMPDOUCHE , MARIE CERISE , PETIT'DOUX , SAINT JAMES AMBREE , PUR-PROTECT , RESISTINE


ROVAL, Société par Actions Simplifiée - 47, rue de la Planchette - 61100 - FLERS - France - SIREN 311866206


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Inscription le 24 janvier 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°426821 - Publication au BOPI 2006-01-24

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Inscription le 11 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515741 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-11

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2010 n°2455059 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-12

Inscription le 11 février 2015 - Changement d'adresse n°642767 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-11

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