Marque enregistrée - Marque en vigueur

PHILIBERT SAVOYARD ET FIER DE L'ÊTRE!
ROUTIN, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4112556
Date de dépôt :
19/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/08/2024
PHILIBERT SAVOYARD ET FIER DE L\'ÊTRE! de ROUTIN

Présentation de la marque PHILIBERT SAVOYARD ET FIER DE L'ÊTRE!

Déposée le 19 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PHILIBERT SAVOYARD ET FIER DE L'ÊTRE! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUTIN domicilié(e) ZI de l'Erier, 713 rue Denis Papin - 73290 - LA MOTTE-SERVOLEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 620 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN AURELIE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque PHILIBERT SAVOYARD ET FIER DE L'ÊTRE! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112556.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHILIBERT SAVOYARD ET FIER DE L'ÊTRE! arrivera à expiration en date du 19 août 2024.

ROUTIN a également déposé les autres marques suivantes : GLACIALYS , ISSIMO , LES ALPES GASTRONOMIQUES , ANATOLIS , CLIMAX , LA MOUSSE AU RHUM , SCHUSS , YETI , (Marque figurative) , FRUISS


ROUTIN, Société par actions simplifiée à associé unique - ZI de l'Erier, 713 rue Denis Papin - 73290 - LA MOTTE-SERVOLEX - France - SIREN 745620278


NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN AURELIE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Inscription le 22 juillet 2015 - Rejet partiel n°651774 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-22

Bières, boissons non alcooliques, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits.

Vins bénéficiant des appellations d'origine « Vin de Savoie » et « Roussette de Savoie » ; eaux de vie bénéficiant des appellations d'origine « Eau de vie de marc de Savoie ou Marc de Savoie » et « Eau de vie de vin de Savoie.