Marque enregistrée - Marque en vigueur

1883 MAISON ROUTIN FRANCE
ROUTIN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4135685
Date de dépôt :
21/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/11/2024
1883 MAISON ROUTIN FRANCE de ROUTIN

Présentation de la marque 1883 MAISON ROUTIN FRANCE

Déposée le 21 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 1883 MAISON ROUTIN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUTIN domicilié(e) ZI de l'Erier, 713 Rue Denis Papin - 73290 - LA MOTTE-SERVOLEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 620 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme Maucarré Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque 1883 MAISON ROUTIN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1883 MAISON ROUTIN FRANCE arrivera à expiration en date du 21 novembre 2024.

ROUTIN a également déposé les autres marques suivantes : GLACIALYS , ISSIMO , LES ALPES GASTRONOMIQUES , ANATOLIS , CLIMAX , LA MOUSSE AU RHUM , SCHUSS , YETI , (Marque figurative) , FRUISS


ROUTIN, Société par Actions Simplifiée - ZI de l'Erier, 713 Rue Denis Papin - 73290 - LA MOTTE-SERVOLEX - France - SIREN 745620278


NOVAGRAAF FRANCE, Mme Maucarré Fabienne - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Café ; thé ; cacao et succédanés du café ; sucre ; miel ; glaces comestibles ; sauces (condiments) ; sauces à usage alimentaire ; sauces à base de caramel, de vanille et de chocolat ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de caramel, de vanille et de chocolat ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; chocolat ; coulis de fruits (sauces) ; café au lait ; chocolat au lait ; sirop de mélasse ; vanille (aromate) ; caramels ; bonbons ; biscuits ; pâtisseries ; pains ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Sirops aromatisants à ajouter à des boissons ; boissons non alcooliques, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits non alcooliques et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, extraits de fruits sans alcool, sorbets (boissons) ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.