Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOCOMOUSSE
Numéro de dépôt :
1162113
Date de dépôt :
06/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque SOCOMOUSSE
Déposée le 6 mai 1980 par la Société Anonyme (SA) ROUSSELOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOCOMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOCOMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROUSSELOT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°37238 - Publication au BOPI 1981-26