Déposée le 2 juillet 1993 par ROUSSEL - UCLAF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-32 du 13 août 1993.
Le déposant est ROUSSEL - UCLAF, domicilié(e) 35, Boulevard des Invalides, 75007 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame C. DACHE ROUSSEL - UCLAF - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474750.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROUSSEL - UCLAF - 35, Boulevard des Invalides, 75007 PARIS - France
Madame C. DACHE ROUSSEL - UCLAF - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50
Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32
Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.Préservatifs contre la détérioration du bois.Produits pour la destruction des animaux nuisibles, pesticides, insecticides
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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