Marque enregistrée - Marque en vigueur

AQUA BASS BOAT AQUA BASSBOAT AQUABASSBOAT
ROTOTEC, SAS

Numéro de dépôt :
4205384
Date de dépôt :
26/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2025
AQUA BASS BOAT AQUA BASSBOAT AQUABASSBOAT de ROTOTEC

Présentation de la marque AQUA BASS BOAT AQUA BASSBOAT AQUABASSBOAT

Déposée par voie électronique le 26 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROTOTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUA BASS BOAT AQUA BASSBOAT AQUABASSBOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROTOTEC domicilié(e) RUE DE SAINT COULBAN - 35540 - MINIAC MORVAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Philippe ADMONT domicilié(e) 9 RUE DE SAINT COULBAN - 35510 - MINIAC MORVAN - France.

La marque AQUA BASS BOAT AQUA BASSBOAT AQUABASSBOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA BASS BOAT AQUA BASSBOAT AQUABASSBOAT arrivera à expiration en date du 26 août 2025.

ROTOTEC a également déposé les autres marques suivantes : CUBIFUT , AQUA BLACK BASS , inout , BLISS , ROTOTEC , ROTOTEC


ROTOTEC, SAS - RUE DE SAINT COULBAN - 35540 - MINIAC MORVAN - France


M. Jean Philippe ADMONT - 9 RUE DE SAINT COULBAN - 35510 - MINIAC MORVAN - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Inscription le 21 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719338 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-21

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Attirail de pêche.