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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROSSIGNOL
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DOUCEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCEUR
ROSSIGNOL (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
3036400
Date de dépôt :
20/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2010

Présentation de la marque DOUCEUR

Déposée le 20 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROSSIGNOL domicilié(e) ROUTE DE SAINT CENERE, 53150 MONTSURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 555 750 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane BINEAU ROSSIGNOL S.A. - France.

La marque DOUCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCEUR est expirée depuis le 20 juin 2010.

ROSSIGNOL a également déposé les autres marques suivantes : DIAMINA , OPALINE , RAYONS DE COULEURS , AMIRAL , PIERLINE , BRONX , DUOREFLEX , STELLA , SCRATCH UP , PRESTIGE


ROSSIGNOL (SOCIETE ANONYME) - ROUTE DE SAINT CENERE, 53150 MONTSURS - France - SIREN 555750553


Monsieur Stéphane BINEAU ROSSIGNOL S.A. - France


Inscription le 10 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°458270 - Publication au BOPI 2007-05-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Produits métalliques non compris dans d'autres classes à savoir : poubelle de salle de bain. Meubles, glaces, produits non compris dans d'autres classes en matières plastiques à savoir : tablette de salle de bain, patère, porte verre, porte à savon, porte serviette, porte gant, pot à balai, dérouleur, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), collecteurs de déchets.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.