Déposée le 15 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) ROSSIGNOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AERIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROSSIGNOL domicilié(e) Route de Saint Cénéré,53150 MONTSÛRS - 53150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 555 750 553 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane BINEAU ROSSIGNOL S.A. domicilié(e) ROUTE DE SAINT CENERE,53150 MONTSÛRS - 53150 - France.
La marque AERIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROSSIGNOL S.A. - Route de Saint Cénéré,53150 MONTSÛRS - 53150 - France - SIREN 555750553
Monsieur Stéphane BINEAU ROSSIGNOL S.A. - ROUTE DE SAINT CENERE,53150 MONTSÛRS - 53150 - France
Inscription le 10 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°458270 - Publication au BOPI 2007-05-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Appareil d'éclairage, de chauffage, de séchage et de ventilation ; appareils de distribution d'eau, de savon et installations sanitaires ; lampes d'éclairage ; lavabos ; baignoires. Aspirateurs de poussières ; aspirateurs d'eau. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine non électriques (ni en métaux précieux ni en plaqué). Accessoires pour salles de bains, à savoir : porte-serviettes non en métaux précieux ; porte-savons ; porte-gobelets ; porte-brosses. Poubelles. Caillebotis non métalliques, notamment en bois, pour salles de bains et pour établissements de bains. Récipient pour le tri sélectif à usage ménager non en métaux précieux.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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