Marque enregistrée - Marque en vigueur

Village Paul Bert
ROSAPARK, Société par actions simplifiée
M. AUBOYNEAU Bertrand
M. SIMON François

Numéro de dépôt :
4344631
Date de dépôt :
10/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/03/2027
Village Paul Bert de ROSAPARK

Présentation de la marque Village Paul Bert

Déposée le 10 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROSAPARK, monsieur AUBOYNEAU Bertrand, monsieur SIMON François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Village Paul Bert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) ROSAPARK domicilié(e) 7 impasse Charles Petit - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , monsieur AUBOYNEAU Bertrand domicilié(e) 236 boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France, monsieur SIMON François domicilié(e) 3 rue Seguier - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Desbarres & Staeffen, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque Village Paul Bert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Village Paul Bert arrivera à expiration en date du 10 mars 2027.

ROSAPARK a également déposé les autres marques suivantes : Rosa Paris , Rosa


ROSAPARK, Société par actions simplifiée - 7 impasse Charles Petit - 75011 - PARIS - France - SIREN 5

M. AUBOYNEAU Bertrand - 236 boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France

M. SIMON François - 3 rue Seguier - 75006 - PARIS - France


Cabinet Desbarres & Staeffen, Mme STAEFFEN Véronique - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement avec modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Vêtements pour femmes, hommes et enfants ; chaussures ; couvre-chefs ; vêtements de cérémonie ; vêtements de sport ; vêtements de loisirs ; sweat-shirts à capuche ; sweat-shirts ; tee-shirts imprimés ; tee-shirts ; chemises polos ; chemises à manches longues ou courtes ; chemises ; blouses ; shorts ; t-shirts à manches longues ; pulls molletonnés imprimés et brodés ; cardigans ; pull-overs ; pantalons ; jeans ; tricots [vêtements] ; pulls ; robes ; jupes ; vestes doublées et non doublées ; manteaux ; imperméables ; vêtements en cuir et similicuir ; vestes ; imperméables ; gilets [complets] ; vestes en lin, coupe-vent ; cagoules ; costumes ; gilets ; cravates ; leggings ; chaussettes ; écharpes ; foulards ; gants ; costumes de bain [maillots de bain] ; ceinture (habillement) ; lingerie ; sous-vêtements ; vêtements de nuit ; pyjamas ; peignoirs de bain ; robes de chambre ; sandales ; chaussures de plage ; chaussures en toile ; bottes ; chaussures en cuir ; chaussures de sport ; chaussons ; chapeaux ; casquettes ; bandanas [foulards] ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services de divertissement, activités culturelles et sportives ; édition de revues, catalogues autre que publicitaires ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; réservation de places pour les spectacles, de places de théâtre, de places de cinéma et de places de concert ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations culturelles ou éducatives ; réalisation et production de programmes d'informations, de programmes audiovisuels et multimédias ; organisation de loteries ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ; mise à disposition d'installation de loisirs ; clubs de sport ; coaching (formation) ; organisation de défilés à but de divertissement ; organisation et conduite de concerts ; conduite de visites guidées ; discothèques.