Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGENCE RAINAUD
Monsieur ROMAND Eric

Numéro de dépôt :
92450080
Date de dépôt :
31/12/1992
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
31/12/2002

Présentation de la marque AGENCE RAINAUD

Déposée le 31 décembre 1992 par monsieur ROMAND Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « AGENCE RAINAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est monsieur ROMAND Eric domicilié(e) 1164, avenue des Lauriers Roses, 83400 HYERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROMAND Eric - France.

La marque AGENCE RAINAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92450080.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGENCE RAINAUD est expirée depuis le 31 décembre 2002.


Monsieur ROMAND Eric - 1164, avenue des Lauriers Roses, 83400 HYERES - France


Monsieur ROMAND Eric - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

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