Marque enregistrée - Marque en vigueur

BILLET NFC
RODRIGUE, S.A.

Numéro de dépôt :
3874680
Date de dépôt :
17/11/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
17/11/2021
BILLET NFC de RODRIGUE

Présentation de la marque BILLET NFC

Déposée le 17 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) RODRIGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « BILLET NFC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RODRIGUE domicilié(e) 2 rue des Tartres - 95110 - SANNOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 040 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RODRIGUE, M. VERGNON Alain domicilié(e) 2 rue des Tartres - 95110 - SANNOIS - France.

La marque BILLET NFC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILLET NFC arrivera à expiration en date du 17 novembre 2021.

RODRIGUE a également déposé les autres marques suivantes : NFC TICKET , jyvaiplu , Entrée Directe , SEATVIEW , RODRIGUE NEPO , RODRIGUE THEMIS , RODRIGUE SPHERE , TICKET NFC , N-TICKET , SCM TICKET


RODRIGUE, S.A. - 2 rue des Tartres - 95110 - SANNOIS - France - SIREN 422040121


RODRIGUE, M. VERGNON Alain - 2 rue des Tartres - 95110 - SANNOIS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634540 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

Inscription le 11 octobre 2017 - Changement de forme juridique n°709414 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; machines à calculer ; extincteurs ; logiciels de jeux ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ;

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités ; publication de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo montage de bandes vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs ; architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.