Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TON DE SOLEIL
RoC, société anonyme

Numéro de dépôt :
1714092
Date de dépôt :
24/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2001

Présentation de la marque TON DE SOLEIL

Déposée le 24 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) RoC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TON DE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RoC domicilié(e) 48-50, rue de Seine, 92700 COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque TON DE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TON DE SOLEIL est expirée depuis le 24 décembre 2001.

RoC a également déposé les autres marques suivantes : ROC , SENSILIS "R" , ROCALL , HYDROCERINE , PUTT D'OR KEOPS K , L'INTELLIGENCE DE LA BEAUTE , H.P.C.E. , SENSILIS POUR PEAUX SENSIBLES , ABSOL , SOLUCIRE


RoC, société anonyme - 48-50, rue de Seine, 92700 COLOMBES - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

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