Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROC LIGUE POUR LA PRESERVATION DE LA FAUNE SAUVAGE ET LA DEFENSE DES NON-CHASSEURS PRESIDENT HUBERT REEVES
ROC (Association loi 1901 Ligue pour la préservation de la faune sauvage et la défense des non-chasseurs)

Numéro de dépôt :
3146405
Date de dépôt :
08/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2012
ROC LIGUE POUR LA PRESERVATION DE LA FAUNE SAUVAGE ET LA DEFENSE DES NON-CHASSEURS PRESIDENT HUBERT REEVES de ROC

Présentation de la marque ROC LIGUE POUR LA PRESERVATION DE LA FAUNE SAUVAGE ET LA DEFENSE DES NON-CHASSEURS PRESIDENT HUBERT REEVES

Déposée le 8 février 2002 par l'association loi 1901 ROC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROC LIGUE POUR LA PRESERVATION DE LA FAUNE SAUVAGE ET LA DEFENSE DES NON-CHASSEURS PRESIDENT HUBERT REEVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 ROC domicilié(e) 26, Rue Pascal,75005 PARIS - 75005 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédérique Sallinen ROC domicilié(e) 26, rue Pascal,75005 PARIS - 75005 - France.

La marque ROC LIGUE POUR LA PRESERVATION DE LA FAUNE SAUVAGE ET LA DEFENSE DES NON-CHASSEURS PRESIDENT HUBERT REEVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROC LIGUE POUR LA PRESERVATION DE LA FAUNE SAUVAGE ET LA DEFENSE DES NON-CHASSEURS PRESIDENT HUBERT REEVES est expirée depuis le 8 février 2012.

ROC a également déposé les autres marques suivantes : ROC , SENSILIS "R" , ROCALL , HYDROCERINE , PUTT D'OR KEOPS K , L'INTELLIGENCE DE LA BEAUTE , H.P.C.E. , SENSILIS POUR PEAUX SENSIBLES , ABSOL , SOLUCIRE


ROC (Association loi 1901 Ligue pour la préservation de la faune sauvage et la défense des non-chasseurs) - 26, Rue Pascal,75005 PARIS - 75005 - France


Frédérique Sallinen ROC - 26, rue Pascal,75005 PARIS - 75005 - France


Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°347745 - Publication au BOPI 2002-06-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

information en matière de préservation de la faune sauvage Service juridique : information en matière de statut de l'animal Service juridique : information en matière de défense des non-chasseurs