Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bon Appétit Joël Robuchon
M. ROBUCHON Joël
M. JOB Guy

Numéro de dépôt :
4136197
Date de dépôt :
24/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/11/2024
Bon Appétit Joël Robuchon de ROBUCHON Joël

Présentation de la marque Bon Appétit Joël Robuchon

Déposée le 24 novembre 2014 par monsieur ROBUCHON Joël et monsieur JOB Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bon Appétit Joël Robuchon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Les déposants sont monsieur ROBUCHON Joël domicilié(e) 27 rue du Théâtre - 75015 - PARIS - France et monsieur JOB Guy domicilié(e) 4 Allée de Salignac - 92430 - MARNES-LA-COQUETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER, SAS domicilié(e) 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Bon Appétit Joël Robuchon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bon Appétit Joël Robuchon arrivera à expiration en date du 24 novembre 2024.

ROBUCHON Joël a également déposé les autres marques suivantes : Joël Robuchon INSTITUT INTERNATIONAL FRANCE , JOEL ROBUCHON


M. ROBUCHON Joël - 27 rue du Théâtre - 75015 - PARIS - France

M. JOB Guy - 4 Allée de Salignac - 92430 - MARNES-LA-COQUETTE - France


Cabinet NETTER, SAS - 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Inscription le 27 juillet 2015 - Retrait partiel n°651920 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-27

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Inscription le 19 mars 2018 - Changement d'adresse n°719230 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19

Inscription le 27 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°778388 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-27

Inscription le 27 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°783628 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-27

Errata sur les inscriptions - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Inscription le 22 juillet 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s);Erratum n°791074 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-22

Plats préparés à base de poisson ; plats préparés à base de fruits de mer ; plats préparés à base de viande ; plats préparés principalement à base d'oeufs ; plats préparés à base de légumes ; plats cuisinés à base de poisson ; plats cuisinés à base de fruits de mer ; plats cuisinés à base de viande ; plats cuisinés principalement à base d'oeufs ; plats cuisinés à base de légumes ; plats cuisinés à base de fruits de mer ; plats préemballés essentiellement à base de poisson et/ou fruits de mer et/ou de viande et/ou d'oeufs, et/ou de légumes ; salades préparées composées essentiellement de viande, et/ou de volaille, et/ou de poisson, et/ou de fruits de mer, et/ou de légumes, et/ou de fruits, de légumineuses et/ou de pommes de terre, contenant également des pâtes alimentaires et/ou du riz ; salades de légumes ; salades de fruits ; soupes de légumes ; soupe à base de viande et/ou de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confits cuits ; confitures ; compotes ; fruits conservés dans l'alcool en-cas à base de fruits ; oeufs, laits et produits laitiers, beurre ; crème (produits laitiers, yaourt) ; huile et graisses comestibles, huiles comestibles ; chips (pommes de terre ; légumes) ; olives conservées ; tapenades ; noix, noisettes et amandes préparées ; cornichons ; potages ; tous ces produits à l'exclusion des conserves de poisson, conserves de fruits de mer et de conserves de produits préparés à base de poisson ou de fruits de mer.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, chocolat, chicorée (succédané du café) ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscottes, patisserie, viennoiserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits, brioches, cake au riz, caramels (bonbons), crème anglaise, crêpes (alimentation), gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux, pâtes alimentaires, pâtes de fruits (confiserie), pâtes (ferments pour pâtes), pâtisserie, petits pains, petits-beurre, pizzas, quiches, tacos, tortillas, sandwiches, croque-monsieur ; tartines garnies ; hot dog ; sucreries, tartes, tourtes, pâtés à la viande. Glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse, mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, sel de cuisine ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; poivre ; jus de viande (sauces), sauces à salade, sauce tomate, sauces (condiments), viande (jus de viande) (sauces), viandes (produits pour attendrir la viande) à usage domestique, vinaigre ; riz, taboulé ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; mayonnaises ;

Services de restauration (alimentation), services de restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants, préparation de repas et de plats à emporter, cantines ; services de traiteurs ; services de traiteurs ; services de restauration par la distribution (mise à disposition) de plateaux-repas, de coffrets repas et de plats préparés. Services de préparation de nourriture et de boissons, services de plats à emporter, services de restaurants vendant des repas à emporter, cafés-restaurants, cafétérias, cafés-bars.