Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAND CONSEIL UNIVERSEL LIBRE DES RITES OS HOMINI SUBLIME DEDIT
M. Robert MELKI

Numéro de dépôt :
4378292
Date de dépôt :
22/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2027
GRAND CONSEIL UNIVERSEL LIBRE DES RITES OS HOMINI SUBLIME DEDIT de Robert MELKI

Présentation de la marque GRAND CONSEIL UNIVERSEL LIBRE DES RITES OS HOMINI SUBLIME DEDIT

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2017 par monsieur Robert MELKI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAND CONSEIL UNIVERSEL LIBRE DES RITES OS HOMINI SUBLIME DEDIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est monsieur Robert MELKI domicilié(e) 73 Bd Jean BEHRA - 06100 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Robert MELKI domicilié(e) 73 Bd Jean BEHRA - 06100 - NICE - France.

La marque GRAND CONSEIL UNIVERSEL LIBRE DES RITES OS HOMINI SUBLIME DEDIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND CONSEIL UNIVERSEL LIBRE DES RITES OS HOMINI SUBLIME DEDIT arrivera à expiration en date du 22 juillet 2027.


M. Robert MELKI - 73 Bd Jean BEHRA - 06100 - NICE - France


M. Robert MELKI - 73 Bd Jean BEHRA - 06100 - NICE - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Dessins ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation.