Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE PATY
ROBERT GIRAUD SA

Numéro de dépôt :
1431140
Date de dépôt :
14/10/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2007

Présentation de la marque MARQUIS DE PATY

Déposée le 14 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) ROBERT GIRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARQUIS DE PATY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROBERT GIRAUD domicilié(e) Domaine de Loiseau, B.P. 31, 33240 ST ANDRE DE CUBZAC (dossier no 2098517) - France et immatriculée sous le numéro RCS 461 201 618 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT GIRAUD SA domicilié(e) (dossier no 2098517) - France.

La marque MARQUIS DE PATY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARQUIS DE PATY est expirée depuis le 14 octobre 2007.

ROBERT GIRAUD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA COUSTERE , RUIZ OLIVIERAS , LE PAVILLON CARDINAL , DE GRISSAC , CUVEE DES FINS GOURMETS , VIEILLES CAVES MAURINUS , ROCHE GRISSAC , CHATEAU VERDELET , CHATEAU LA COUSTERE , CHATEAU BOIS-MILON


ROBERT GIRAUD SA - Domaine de Loiseau, B.P. 31, 33240 ST ANDRE DE CUBZAC (dossier no 2098517) - France - SIREN 461201618


ROBERT GIRAUD SA - (dossier no 2098517) - France


Renouvellement sans limitation le 1 octobre 1997 n°2098517 - Publication au BOPI 1997-10-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Vins, vins mousseux, vins de provenance franÇaise à savoir Champagne, cidres, eaux de vie, liqueurs, alcools et spiritueux.