Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASSION PASTEL
pierre risch
laurence milhaud risch

Numéro de dépôt :
4355034
Date de dépôt :
16/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2027
PASSION PASTEL de pierre risch

Présentation de la marque PASSION PASTEL

Déposée par voie électronique le 16 avril 2017 par pierre risch et laurence milhaud risch auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASSION PASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Les déposants sont pierre risch domicilié(e) 260 A chemin des grangues - 83440 - fayence - France et laurence milhaud risch domicilié(e) 260 A chemin des grangues - 83440 - fayence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pierre risch domicilié(e) 260 CHEMIN des grangues - 83440 - FAYENCE - France.

La marque PASSION PASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION PASTEL arrivera à expiration en date du 16 avril 2027.

pierre risch a également déposé les autres marques suivantes : SWINGSTREET


pierre risch - 260 A chemin des grangues - 83440 - fayence - France

laurence milhaud risch - 260 A chemin des grangues - 83440 - fayence - France


pierre risch - 260 CHEMIN des grangues - 83440 - FAYENCE - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Inscription le 13 juillet 2018 - Rejet partiel n°728468 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-13

Peintures  ; vernis  ; laques  ; produits antirouille  ; produits contre la détérioration du bois  ; matières tinctoriales  ; mordants  ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes  ; colorants pour aliments  ; encres d'imprimerie  ; encres pour la peausserie  ; enduits (peintures) ;

Lessives  ; préparations pour polir  ; préparations pour dégraisser  ; préparations pour abraser  ; savons  ; parfums  ; huiles essentielles  ; cosmétiques  ; lotions pour les cheveux  ; dentifrices  ; dépilatoires  ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres  ; masques de beauté  ; produits de rasage  ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Métaux communs et leurs alliages  ; matériaux de construction métalliques  ; constructions transportables métalliques  ; matériaux métalliques pour les voies ferrées  ; câbles et fils métalliques non électriques  ; quincaillerie métallique  ; tuyaux métalliques  ; minerais  ; constructions métalliques  ; échafaudages métalliques  ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal  ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs  ; statues en métaux communs  ; figurines en métaux communs  ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques  ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement  ; appareils pour l'enregistrement du son  ; appareils pour la transmission du son  ; appareils pour la reproduction du son  ; appareils d'enregistrement d'images  ; appareils de transmission d'images  ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques  ; mécanismes pour appareils à prépaiement  ; caisses enregistreuses  ; machines à calculer  ; équipements de traitement de données  ; ordinateurs  ; tablettes électroniques  ; ordiphones [smartphones]  ; liseuses électroniques  ; logiciels de jeux  ; logiciels (programmes enregistrés)  ; périphériques d'ordinateurs  ; détecteurs  ; fils électriques  ; relais électriques  ; combinaisons de plongée  ; gants de plongée  ; masques de plongée  ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu  ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs  ; lunettes (optique) ; lunettes 3D  ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie  ; étuis à lunettes  ; cartes à mémoire ou à microprocesseur  ; sacoches conçues pour ordinateurs portables  ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Véhicules  ; appareils de locomotion terrestres  ; appareils de locomotion aériens  ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules  ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur  ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules  ; véhicules électriques  ; caravanes  ; tracteurs  ; vélomoteurs  ; cycles  ; cadres de cycles  ; béquilles de cycles  ; freins de cycles  ; guidons de cycles  ; jantes de cycles  ; pédales de cycles  ; pneumatiques de cycles  ; roues de cycles  ; selles de cycles  ; poussettes  ; chariots de manutention ;

Joaillerie  ; bijouterie  ; pierres précieuses  ; horlogerie et instruments chronométriques  ; métaux précieux et leurs alliages  ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux  ; boîtes en métaux précieux  ; boîtiers de montres  ; bracelets de montres  ; chaînes de montres  ; ressorts de montres  ; verres de montres  ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet)  ; statues en métaux précieux  ; figurines (statuettes) en métaux précieux  ; étuis pour l'horlogerie  ; écrins pour l'horlogerie  ; médailles ;

Produits de l'imprimerie  ; articles pour reliures  ; photographies  ; articles de papeterie  ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage  ; matériel pour artistes  ; pinceaux  ; articles de bureau (à l'exception des meubles)  ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)  ; caractères d'imprimerie  ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches  ; albums  ; cartes ; livres  ; journaux  ; prospectus ; brochures ; calendriers  ; instruments d'écriture  ; objets d'art gravés  ; objets d'art lithographiés  ; tableaux (peintures) encadrés ou non  ; patrons pour la couture  ; dessins ; instruments de dessin  ; mouchoirs de poche en papier  ; serviettes de toilette en papier  ; linge de table en papier ; papier hygiénique  ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles  ; glaces (miroirs)  ; cadres (encadrements)  ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques  ; cintres pour vêtements  ; commodes  ; coussins  ; étagères  ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils  ; sièges  ; literie à l'exception du linge de lit  ; matelas  ; vaisseliers  ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage  ; ustensiles de cuisine  ; récipients à usage ménager  ; récipients pour la cuisine  ; peignes  ; éponges  ; brosses (à l'exception des pinceaux)  ; matériaux pour la brosserie  ; instruments de nettoyage actionnés manuellement  ; paille de fer  ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction  ; porcelaines ; faïence  ; bouteilles  ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre  ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre  ; ustensiles de toilette  ; nécessaires de toilette  ; poubelles  ; verres (récipients)  ; vaisselle ;

Tissus  ; couvertures de lit  ; tissus à usage textile  ; tissus élastiques  ; velours  ; linge de lit  ; linge de maison  ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Jeux  ; jouets  ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels  ; appareils de culture physique  ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche  ; balles et ballons de jeux  ; tables de billard  ; queues de billard  ; billes de billard  ; jeux de cartes  ; jeux de table  ; patins à glace  ; patins à roulettes  ; trottinettes [jouets]  ; planches à voile  ; planches pour le surf  ; raquettes  ; raquettes à neige ; skis  ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport)  ; maquettes [jouets]  ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Café  ; thé  ; cacao  ; sucre  ; riz  ; tapioca  ; farine  ; préparations faites de céréales  ; pain  ; pâtisseries  ; confiserie  ; glaces alimentaires ; miel  ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure  ; sel  ; moutarde  ; vinaigre  ; sauces (condiments)  ; épices  ; glace à rafraîchir  ; sandwiches  ; pizzas ; crêpes (alimentation)  ; biscuits ; gâteaux ; biscottes  ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao  ; boissons à base de café  ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture  ; animaux vivants  ; fruits frais  ; légumes frais  ; semences (graines)  ; plantes naturelles  ; fleurs naturelles  ; aliments pour les animaux  ; malt  ; gazon naturel  ; crustacés vivants  ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche  ; céréales en grains non travaillés  ; plantes ; plants ; arbres (végétaux)  ; bois bruts  ; fourrages ;

Bières  ; eaux minérales (boissons)  ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits  ; jus de fruits  ; sirops pour boissons  ; préparations pour faire des boissons  ; limonades  ; nectars de fruits  ; sodas  ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)  ; vins  ; vins d'appellation d'origine protégée  ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité  ; gestion des affaires commerciales  ; administration commerciale  ; travaux de bureau  ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)  ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers)  ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers  ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail  ; conseils en organisation et direction des affaires  ; comptabilité  ; reproduction de documents  ; services de bureaux de placement  ; portage salarial  ; service de gestion informatisée de fichiers  ; optimisation du trafic pour des sites web  ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité  ; publicité en ligne sur un réseau informatique  ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques  ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales)  ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications  ; informations en matière de télécommunications  ; communications par terminaux d'ordinateurs  ; communications par réseaux de fibres optiques  ; communications radiophoniques  ; communications téléphoniques  ; radiotéléphonie mobile  ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux  ; mise à disposition de forums en ligne  ; fourniture d'accès à des bases de données  ; services d'affichage électronique (télécommunications)  ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial  ; agences de presse  ; agences d'informations (nouvelles)  ; location d'appareils de télécommunication  ; émissions radiophoniques  ; émissions télévisées  ; services de téléconférences  ; services de visioconférence  ; services de messagerie électronique  ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation  ; formation  ; divertissement  ; activités sportives et culturelles  ; informations en matière de divertissement  ; informations en matière d'éducation  ; recyclage professionnel  ; mise à disposition d'installations de loisirs  ; publication de livres  ; prêt de livres  ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques  ; location de postes de télévision  ; location de décors de spectacles  ; services de photographie  ; organisation de concours (éducation ou divertissement)  ; organisation et conduite de colloques  ; organisation et conduite de conférences  ; organisation et conduite de congrès  ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs  ; réservation de places de spectacles  ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique  ; services de jeux d'argent  ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs)  ; recherches scientifiques  ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers  ; développement d'ordinateurs  ; conception de logiciels  ; développement de logiciels  ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers  ; conduite d'études de projets techniques  ; architecture  ; décoration intérieure  ; élaboration (conception) de logiciels  ; installation de logiciels  ; maintenance de logiciels  ; mise à jour de logiciels  ; location de logiciels  ; programmation pour ordinateurs  ; analyse de systèmes informatiques  ; conception de systèmes informatiques  ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique  ; numérisation de documents  ; logiciel-service (SaaS)  ; informatique en nuage  ; conseils en technologie de l'information  ; hébergement de serveurs  ; contrôle technique de véhicules automobiles  ; services de conception d'art graphique  ; stylisme (esthétique industrielle)  ; authentification d'¿uvres d'art  ; audits en matière d'énergie  ; stockage électronique de données ;

Services de bars  ; services de traiteurs  ; services hôteliers  ; réservation de logements temporaires  ; Services de restauration (alimentation)  ; hébergement temporaire  ; services de crèches d'enfants  ; mise à disposition de terrains de camping  ; services de maisons de retraite pour personnes âgées  ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture  ; services médicaux  ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté)  ; assistance médicale  ; chirurgie esthétique  ; services hospitaliers  ; maisons médicalisées  ; services de maisons de convalescence  ; services de maisons de repos  ; services d'opticiens  ; services de médecine alternative  ; services de salons de beauté  ; services de salons de coiffure  ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage  ; services de jardiniers-paysagistes.