Marque enregistrée - Marque en vigueur

sel au pin des landes
RIFFAUT Julien

Numéro de dépôt :
3850828
Date de dépôt :
02/08/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
02/08/2021
sel au pin des landes de RIFFAUT Julien

Présentation de la marque sel au pin des landes

Déposée le 2 août 2011 par RIFFAUT Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « sel au pin des landes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est RIFFAUT Julien domicilié(e) 87 Route de Sospel, Le mas du Clos - 06500 - MENTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIFFAUT Julien domicilié(e) 87 Route de Sospel, Le mas du Clos - 06500 - MENTON - France.

La marque sel au pin des landes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sel au pin des landes arrivera à expiration en date du 2 août 2021.

RIFFAUT Julien a également déposé les autres marques suivantes : ESSENCES DE BIEN-ETRE®


RIFFAUT Julien - 87 Route de Sospel, Le mas du Clos - 06500 - MENTON - France


RIFFAUT Julien - 87 Route de Sospel, Le mas du Clos - 06500 - MENTON - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Inscription le 3 novembre 2017 - Rejet partiel n°710945 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.