Déposée le 2 août 2011 par RIFFAUT Julien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « sel au pin des landes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-34 du 26 août 2011.
Le déposant est RIFFAUT Julien domicilié(e) 87 Route de Sospel, Le mas du Clos - 06500 - MENTON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIFFAUT Julien domicilié(e) 87 Route de Sospel, Le mas du Clos - 06500 - MENTON - France.
La marque sel au pin des landes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIFFAUT Julien - 87 Route de Sospel, Le mas du Clos - 06500 - MENTON - France
RIFFAUT Julien - 87 Route de Sospel, Le mas du Clos - 06500 - MENTON - France
Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30
Inscription le 3 novembre 2017 - Rejet partiel n°710945 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
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