Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOILE DE STORE TERRASSE
M. RIEDEL Paul

Numéro de dépôt :
4188459
Date de dépôt :
12/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/06/2025
TOILE DE STORE TERRASSE de RIEDEL Paul

Présentation de la marque TOILE DE STORE TERRASSE

Déposée le 12 juin 2015 par monsieur RIEDEL Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TOILE DE STORE TERRASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est monsieur RIEDEL Paul domicilié(e) chateau Livière, 980 chemin de Livière - 30420 - CALVISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RIEDEL Paul domicilié(e) chateau Livière, 980 chemin de Livière - 30420 - CALVISSON - France.

La marque TOILE DE STORE TERRASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4188459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOILE DE STORE TERRASSE arrivera à expiration en date du 12 juin 2025.

RIEDEL Paul a également déposé les autres marques suivantes : LES 3 MOULINS , PROGRAYS Tisseurs Calvisson-lez-Nîmes , Perforé, Poinçonné, Pleine Vue , INTERCEPTEUR DES ONDES DU CHAMP THERMIQUE , ISORUPTEUR – DEFLECTEUR THERMIQUE , ULTRIS Le Cocon sans l'épaisseur , BARROVENT VEGETAL , ISORAYFLECTIF INTERRUPTEUR , DEFLECTIS Réflectorisant sans épaisseur , BOREAL ROUSSILLON


M. RIEDEL Paul - chateau Livière, 980 chemin de Livière - 30420 - CALVISSON - France


M. RIEDEL Paul - chateau Livière, 980 chemin de Livière - 30420 - CALVISSON - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Pergolas (construction métallique) ;

Stores (pare-soleil) dont pare soleil pour automobile ;

Parapluies, parasols ;

Matériaux de construction non métalliques, pergolas non métallique ;

Stores d'intérieurs pour fenêtres et toutes formes de baies ou de surfaces destinés à réduire l'inconfort thermique contre l'échauffement dû au soleil ;

Tentes, bâches, voiles, filet destinées à protéger des intempéries et du soleil ;

Tentures murales en matières plastiques, utilisées améliorer les conforts et réduire les inconforts dus aux transferts de chaleurs, de toutes sortes, mis en oeuvre sous formes de stores, toiles, bannes, vélum ou autre toiles tendues ou libres.