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Marques déposées par monsieur RIEDEL Paul
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FEUILLE D'AUTOMNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FEUILLE D'AUTOMNE
M. RIEDEL Paul

Numéro de dépôt :
4318765
Date de dépôt :
01/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/12/2026
FEUILLE D\'AUTOMNE de RIEDEL Paul

Présentation de la marque FEUILLE D'AUTOMNE

Déposée le 1 décembre 2016 par monsieur RIEDEL Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FEUILLE D'AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est monsieur RIEDEL Paul domicilié(e) chateau la liviere, 980 Chemin de liviere - 30420 - CALVISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RIEDEL PAUL domicilié(e) CHATEAU LA LIVIERE, 980 CHEMIN DES LIVIERES - 30420 - CALVISSON - France.

La marque FEUILLE D'AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEUILLE D'AUTOMNE arrivera à expiration en date du 1 décembre 2026.

RIEDEL Paul a également déposé les autres marques suivantes : LES 3 MOULINS , PROGRAYS Tisseurs Calvisson-lez-Nîmes , Perforé, Poinçonné, Pleine Vue , INTERCEPTEUR DES ONDES DU CHAMP THERMIQUE , ISORUPTEUR – DEFLECTEUR THERMIQUE , ULTRIS Le Cocon sans l'épaisseur , BARROVENT VEGETAL , ISORAYFLECTIF INTERRUPTEUR , DEFLECTIS Réflectorisant sans épaisseur , BOREAL ROUSSILLON


M. RIEDEL Paul - chateau la liviere, 980 Chemin de liviere - 30420 - CALVISSON - France


M. RIEDEL PAUL - CHATEAU LA LIVIERE, 980 CHEMIN DES LIVIERES - 30420 - CALVISSON - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Constructions et supports métalliques, dont les stores d'extérieurs ou d'intérieurs, destinés à mettre en oeuvre des dispositifs de contrôles des ambiances et températures et de protections, d'isolations contre les rayonnements, dont les rayonnements solaires. Système de pare-soleil destinés aux êtres vivants comme aux objets et marchandises à savoir stores d'extérieurs, pergolas (construction métallique) ;

Matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques dont les stores d'extérieur ou d'intérieur, destinés à servir de support à tous dispositifs de contrôles des températures, des ambiances, des conforts, y compris les protections, les isolations contre les rayonnements dont les rayonnements solaires, pergolas non métallique ;

Stores d'intérieurs pour fenêtres et toutes formes de baies ou de surfaces destinés à réduire l'inconfort thermique contre l'échauffement dû au soleil.