Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLAIR DE JOUR
M. RIEDEL Paul

Numéro de dépôt :
4316252
Date de dépôt :
22/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/11/2026
CLAIR DE JOUR de RIEDEL Paul

Présentation de la marque CLAIR DE JOUR

Déposée le 22 novembre 2016 par monsieur RIEDEL Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CLAIR DE JOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est monsieur RIEDEL Paul domicilié(e) chateau la livière, 980 chemin de la livière - 30420 - CALVISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RIEDEL Paul domicilié(e) chateau la livière, 980 chemin de la livière - 30420 - CALVISSON - France.

La marque CLAIR DE JOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIR DE JOUR arrivera à expiration en date du 22 novembre 2026.

RIEDEL Paul a également déposé les autres marques suivantes : LES 3 MOULINS , PROGRAYS Tisseurs Calvisson-lez-Nîmes , Perforé, Poinçonné, Pleine Vue , INTERCEPTEUR DES ONDES DU CHAMP THERMIQUE , ISORUPTEUR – DEFLECTEUR THERMIQUE , ULTRIS Le Cocon sans l'épaisseur , BARROVENT VEGETAL , ISORAYFLECTIF INTERRUPTEUR , DEFLECTIS Réflectorisant sans épaisseur , BOREAL ROUSSILLON


M. RIEDEL Paul - chateau la livière, 980 chemin de la livière - 30420 - CALVISSON - France


M. RIEDEL Paul - chateau la livière, 980 chemin de la livière - 30420 - CALVISSON - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Constructions et supports métalliques, dont les stores d'extérieurs ou d'intérieurs, destinés à mettre en oeuvre des dispositifs de contrôles des ambiances et températures et de protections, d'isolations contre les rayonnements, dont les rayonnements solaires. Système de pare-soleil destinés aux êtres vivants comme aux objets et marchandises à savoir stores d'extérieurs, pergolas (construction métallique) ;

Stores (pare-soleil) dont pare soleil pour automobile ;

Feuilles métalliques isolantes, tissus ou vernis isolants, matieres à isoler destinees à réduire les transferts de chaleur et à se proteger de tous les inconforts dont tous les rayonnements, et particulièrement les rayonnements solaires. Produits en matières plastiques mi-ouvrees ; matières à calfeutrer, à étouper, à isoler ;

Parapluies, parasols, ;

Matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques dont les stores d'extérieur ou d'intérieur, destinés à servir de support à tous dispositifs de contrôles des températures, des ambiances, des conforts, y compris les protections, les isolations contre les rayonnements dont les rayonnements solaires, pergolas non métallique ;

Stores d'intérieurs pour fenêtres et toutes formes de baies ou de surfaces destinés à réduire l'inconfort thermique contre l'échauffement dû au soleil ;

Tentes, bâches, voiles, filet destinées à protéger des intempéries et du soleil ;

Tissus, rideaux, tentures en matières textiles, utilisés pour améliorer les conforts et réduire les inconforts dus aux transferts de chaleurs, de toutes sortes, mis en oeuvre sous forme de stores, toiles, bannes, vélums ou autres toiles tendues ou libres. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes y compris les tissus à usage textile utilisés pour l'habillement et l'ameublement ;

Tentures murales en matières plastiques, utilisées améliorer les conforts et réduire les inconforts dus aux transferts de chaleurs, de toutes sortes, mis en oeuvre sous formes de stores, toiles, bannes, vélum ou autre toiles tendues ou libres.