Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROCOUSTILLANTE
RICHARD Alain

Numéro de dépôt :
1225822
Date de dépôt :
28/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/1993

Présentation de la marque CROCOUSTILLANTE

Déposée le 28 janvier 1983 par RICHARD Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROCOUSTILLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RICHARD Alain domicilié(e) 45, rue de Liège, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S. CORBE. - France.

La marque CROCOUSTILLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROCOUSTILLANTE est expirée depuis le 28 janvier 1993.

RICHARD Alain a également déposé les autres marques suivantes : VIOL-LINE , FRIMOUSTILLANTE , ERGOSOL , ARGENTOR 365 , DIALPHANE , KILECTRONIC , LOUISOR , LATTOR , ANCROR , DERMOR


RICHARD Alain - 45, rue de Liège, 75008 PARIS. - France


S. CORBE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-24

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.