Marque enregistrée - Marque en vigueur

Petit Grain des Balmes
RHONEA

Numéro de dépôt :
4416338
Date de dépôt :
29/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/12/2027
Petit Grain des Balmes de RHONEA

Présentation de la marque Petit Grain des Balmes

Déposée par voie électronique le 29 décembre 2017 par RHONEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Petit Grain des Balmes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-03 du 19 janvier 2018.

Le déposant est RHONEA domicilié(e) 228 RTE DE CARPENTRAS - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, rhonea, Monsieur pascal duconget domicilié(e) 228 rte de carpentras - 84190 - beaumes de venise - France.

La marque Petit Grain des Balmes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4416338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petit Grain des Balmes arrivera à expiration en date du 29 décembre 2027.

RHONEA a également déposé les autres marques suivantes : Liberté Rosé Fraternité , T CC T T CC , CC CC T T T DEPUIS 1956 , NatuRVIN Natur20 Naturel Vin , Cap Rose , Les Confidences , L'amicale de la pédale , ORGAÏANCE , DOMAINE MAS DU BOUQUET , LE PASSE COLLINE


RHONEA - 228 RTE DE CARPENTRAS - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France


rhonea, Monsieur pascal duconget - 228 rte de carpentras - 84190 - beaumes de venise - France


Publication - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.