(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 31 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636189.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 décembre 2000.
RHONE-POULENC SANTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23
Inscription le 29 juin 2000 - Changement de dénomination n°303469 - Publication au BOPI 2000-06-29
Inscription le 29 juin 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°303468 - Publication au BOPI 2000-06-29