Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BEMARSAL
Numéro de dépôt :
1577579
Date de dépôt :
27/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2000
Présentation de la marque BEMARSAL
Déposée le 27 février 1990 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEMARSAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BEMARSAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEMARSAL est expirée depuis le 27 février 2000.
RHONE-POULENC SANTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31