Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
NISEAL
Numéro de dépôt :
97697578
Date de dépôt :
02/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque NISEAL
Déposée le 2 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC RORER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NISEAL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 27 ans, la marque NISEAL est expirée depuis le 2 octobre 2007.
RHONE-POULENC RORER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 mars 1998 - Renonciation totale n°251059 - Publication au BOPI 1998-03-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11
Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45