Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOP-HERB
RHONE-POULENC JARDIN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96631675
Date de dépôt :
26/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2006

Présentation de la marque STOP-HERB

Déposée le 26 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOP-HERB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC JARDIN domicilié(e) 14-20 Rue Pierre Baizet, 69009 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 446 720 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHONE-POULENC S.A. C. GELAIN, DIRECTION MARQUES - France.

La marque STOP-HERB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP-HERB est expirée depuis le 26 juin 2006.

RHONE-POULENC JARDIN a également déposé les autres marques suivantes : TUBERNET , ALGOFUM , SOVILO , FOLCAP , ACTIV'GAZON , ROYAL-JARDIN , SOVILEX , TUDOR-CORBO , RHODOVITAL , PLANTUMUS


RHONE-POULENC JARDIN (Société Anonyme) - 14-20 Rue Pierre Baizet, 69009 LYON - France - SIREN 446720427


RHONE-POULENC S.A. C. GELAIN, DIRECTION MARQUES - France


Inscription le 30 juin 1999 - Changement de dénomination n°280438 - Publication au BOPI 1999-06-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.Produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.