HERBACYL
Présentation de la marque HERBACYL
Déposée le 9 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HERBACYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HERBACYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HERBACYL est expirée depuis le 9 novembre 2008.
RHONE-POULENC JARDIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 1998 n°2127385 - Publication au BOPI 1998-10-02
Inscription le 30 juin 1999 - Changement de dénomination n°280438 - Publication au BOPI 1999-06-30
Inscription le 6 novembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°266413 - Publication au BOPI 1998-11-06
Inscription le 2 novembre 1998 - Recours en restauration n°266070 - Publication au BOPI 1998-11-02
Inscription le 2 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255453 - Publication au BOPI 1998-06-02