Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL DIAGNOSTIC
RHONE-POULENC AGROCHIMIE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96630849
Date de dépôt :
20/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2006

Présentation de la marque VAL DIAGNOSTIC

Déposée le 20 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC AGROCHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL DIAGNOSTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RHONE-POULENC AGROCHIMIE domicilié(e) 14-20, rue Pierre Baizet, 69009 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHONE-POULENC S.A. C. GELAIN DIRECTION MARQUES - France.

La marque VAL DIAGNOSTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL DIAGNOSTIC est expirée depuis le 20 juin 2006.

RHONE-POULENC AGROCHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : ALLUFLOR , RHODIAPHENE , RHODIASOL , FIXAN , DIELMUL , TABACIANE , SHERFEN , RED RAN , BELIER , ZILIOX


RHONE-POULENC AGROCHIMIE (Société Anonyme) - 14-20, rue Pierre Baizet, 69009 LYON - France - SIREN 969503309


RHONE-POULENC S.A. C. GELAIN DIRECTION MARQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Inscription le 26 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304484 - Publication au BOPI 2000-07-26

Inscription le 15 septembre 1998 - Changement de dénomination n°262481 - Publication au BOPI 1998-09-15

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

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