Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOVANIL
RHODIA OPERATIONS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3963018
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/11/2022
GOVANIL de RHODIA OPERATIONS

Présentation de la marque GOVANIL

Déposée le 22 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA OPERATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GOVANIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHODIA OPERATIONS domicilié(e) 40 rue de la Haie-Coq - 93306 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 037 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHODIA OPERATIONS, Direction de la Propriété Industrielle / Département Marques domicilié(e) 40 rue de la Haie-Coq - 93306 - AUBERVILLIERS CEDEX - France.

La marque GOVANIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOVANIL est expirée depuis le 22 novembre 2022.

RHODIA OPERATIONS a également déposé les autres marques suivantes : ALBRITE , PLEXGEL , ALBRIVAP , NOVAL , SYLKHARESSE , SYLKHARESSE , 4earth , Noval , TECHNYL , CONVOY


RHODIA OPERATIONS, Société par Actions Simplifiée - 40 rue de la Haie-Coq - 93306 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 622037083


RHODIA OPERATIONS, Direction de la Propriété Industrielle / Département Marques - 40 rue de la Haie-Coq - 93306 - AUBERVILLIERS CEDEX - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 24 avril 2015 - Changement d'adresse n°647876 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-24

Inscription le 3 novembre 2020 - Changement d'adresse n°800301 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-03

Préparations aromatisées à usage alimentaire, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, aromes autres que les huiles essentielles, aromes (autres que les huiles essentielles) pour gâteaux, vanille (arome), vanilline (succédané de la vanille).