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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) REVILLON CHOCOLATIER
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REVILLON ACCORD MAJEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REVILLON ACCORD MAJEUR
REVILLON CHOCOLATIER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3158419
Date de dépôt :
03/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2012
REVILLON ACCORD MAJEUR de REVILLON CHOCOLATIER

Présentation de la marque REVILLON ACCORD MAJEUR

Déposée le 3 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) REVILLON CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REVILLON ACCORD MAJEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REVILLON CHOCOLATIER domicilié(e) 5, Place de Pincourt,42120 LE COTEAU - 42120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 280 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France.

La marque REVILLON ACCORD MAJEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REVILLON ACCORD MAJEUR est expirée depuis le 3 avril 2012.

REVILLON CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : VOIE LACTEE , ACCORD MAJEUR , INDIGO , NOIRISSIMO , REVILLON CHOCOLATIER , CHANTILLOTE , LE CHATEAU DES CHOCOTORS , FM FAVIER MILLIAT DEPUIS 1909 CHOCOLATIER CONFISEUR , MAITRE PATIN , REVILLON, CHOCOLATIER ENCHANTEUR DEPUIS 1898


REVILLON CHOCOLATIER, Société Anonyme - 5, Place de Pincourt,42120 LE COTEAU - 42120 - France - SIREN 407280445


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.