Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESERVOIR TP
RESERVOIRTP

Numéro de dépôt :
4018472
Date de dépôt :
09/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/07/2023
RESERVOIR TP de RESERVOIRTP

Présentation de la marque RESERVOIR TP

Déposée le 9 juillet 2013 par la société RESERVOIRTP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RESERVOIR TP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est la société RESERVOIRTP domicilié(e) 199, rue de l'industrie - 59113 - SECLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 777 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque RESERVOIR TP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESERVOIR TP est expirée depuis le 9 juillet 2023.

RESERVOIRTP a également déposé les autres marques suivantes : FAITES LE PLEIN DE MATERIEL RESERVOIR TP , RESERVOIR TP matériel TP BTP Espaces verts


RESERVOIRTP - 199, rue de l'industrie - 59113 - SECLIN - France - SIREN 793777079


@MARK, Cabinet d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Inscription le 19 mars 2018 - Changement d'adresse n°719236 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; agglomérés de bagasses de canne à sucre [matériau de construction] ; albâtre ; amiante-ciment ; amiante (mortier d'–) ; aquariums [constructions] ; ardoise ; ardoise (poudre d'–) ; ardoises pour toitures ; arêtiers de toits ; argile ; argile de potier ; armatures non métalliques pour la construction ; art (objets d'–) en pierre, en béton ou en marbre ; asphalte ; asphalte (pavés en –) ; baguettes en bois pour le lambrissage ; baignoires d'oiseaux [constructions non métalliques] ; balises non métalliques, non lumineuses ; ballast ; balustres ; bandes goudronnées [construction] ; baraques ; bardeaux ; battantes (portes –) non métalliques ; béton ; béton (éléments de construction en –) ; bicyclettes (installations pour parquer des –) non métalliques ; bitume ; bitumeux (produits –) pour la construction ; bois d'oeuvre ; bois de placage ; bois de sciage ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; bois (pavés en –) ; bois pour la fabrication d'ustensiles domestiques ; bois propre à être moulé ; boiseries ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; bornes routières non métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; briques ; bustes en pierre, en béton ou en marbre ; cabines pour la peinture au pistolet non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; caillebotis non métalliques ; caissons pour la construction sous l'eau ; caniveaux non métalliques ; capuchons de cheminées non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques ; carrelages non métalliques ; carton bitumé ; carton de pâte de bois [construction] ; carton pour la construction ; caveaux non métalliques ; céramique (matières premières pour la –) ; chamotte ; charpentes non métalliques ; châssis de serres non métalliques ; chaussées (matériaux pour la construction et le revêtement des –) ; chaux ; cheminées non métalliques ; cheminées (rallonges de –) non métalliques ; chéneaux non métalliques ; ciment ; ciment (plaques en –) ; ciment (poteaux en –) ; ciment pour fourneaux ; clapets de conduites d'eau ni en métal, ni en matières plastiques ; clapets de tuyaux de drainage ni en métal, ni en matières plastiques ; cloisons non métalliques ; clôtures non métalliques ; coffrages pour le béton non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; conduites forcées non métalliques ; conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; contre-plaqués ; corniches (moulures de –) non métalliques ; corniches non métalliques ; cornières non métalliques ; couvercles de trous d'homme non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; craie brute ; dalles non métalliques ; échafaudages non métalliques ; embranchement (tuyaux d'–) non métalliques ; encadrements de tombes non métalliques ; enduits de ciment pour l'ignifugation ; enduits [matériaux de construction] ; escaliers non métalliques ; étables ; étrésillons ; fenêtres non métalliques ; feutre pour la construction ; foires (baraques de –) ; fourneaux (ciment pour hauts –) ; funéraires (monuments –) non métalliques ; géotextiles ; glaces [vitres] pour la construction ; glissières de sécurité non métalliques pour routes ; goudron ; granit ; granulés de verre pour le marquage des routes ; gravier ; gravier pour aquariums ; grès de construction ; grès (tuyaux en –) ; gypse ; houille (goudron de –) ; huisseries non métalliques ; jalousies non métalliques ; lambris non métalliques ; lames de parquets ; lattes non métalliques ; liais [pierre] ; liants pour l'entretien des routes ; liants pour le briquetage ; liège aggloméré ; limons [parties d'escaliers] non métalliques ; linteaux non métalliques ; macadam ; magnésie (ciment de –) ; maisons préfabriquées [prêts-à-monter] ; manteaux de cheminées ; marbre ; marches d'escaliers non métalliques ; marnes calcaires ; marquises [construction] non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; matériaux de construction réfractaires non métalliques ; mâts [poteaux] non métalliques ; merrains ; mitres de cheminées non métalliques ; moellons ; monuments non métalliques ; mortier pour la construction ; mosaïques pour la construction ; moules pour la fonderie non métalliques ; moulures [construction] non métalliques ; moustiquaires [châssis non métalliques] ; murs (revêtements de –) [construction] non métalliques ; noues [construction] non métalliques ; olivine pour la construction ; palissades non métalliques ; palplanches non métalliques ; panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; panneaux pour la construction non métalliques ; papier de construction ; parois (revêtements de –) [construction] non métalliques ; parquets ; patinoires [constructions] non métalliques ; pavés lumineux ; pavés non métalliques ; perchoirs ; pierre ; pierre artificielle ; pierres à bâtir ; pierres de scories ; pierres (ouvrages de tailleurs de –) ; pierres réfractaires ; pierres tombales ; pieux d'amarrage non métalliques ; piscines [constructions non métalliques] ; placages en bois ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; planches [bois de construction] ; plaques commémoratives non métalliques ; plaques en matière artificielle pour le marquage des routes ; plaques funéraires non métalliques ; plâtre ; plongeoirs non métalliques ; poix ; porcheries ; porphyre [pierre] ; portails non métalliques ; portes non métalliques ; portes (panneaux de –) non métalliques ; poteaux de lignes électriques non métalliques ; poteaux non métalliques ; poteaux télégraphiques non métalliques ; poulaillers non métalliques ; poutrelles non métalliques ; poutres non métalliques ; quais flottants non métalliques pour l'amarrage des bateaux ; quais préfabriqués non métalliques ; quartz ; rails en vinyle [matériaux de construction] ; rampes de lancement de fusées non métalliques ; réservoirs en maçonnerie ; revêtement des chaussées (matériaux pour le –) ; revêtements [construction] non métalliques ; roseau pour la construction ; sable à l'exception du sable pour fonderie ; sable argentifère ; sable pour aquariums ; schistes ; scories [matériaux de construction] ; serres transportables non métalliques ; seuils non métalliques ; signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique ; silice [quartz] ; silos non métalliques ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; statuettes en pierre, en béton ou en marbre ; stèles funéraires non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; terre à briques ; terre cuite ; toitures (cornières pour –) non métalliques ; toitures (enduits bitumineux pour –) ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; tombes non métalliques ; tonnelles [constructions non métalliques] ; traverses de chemins de fer non métalliques ; treillis non métalliques ; tuf ; tuiles non métalliques ; tuyaux de cheminées non métalliques ; tuyaux de descente non métalliques ; tuyaux de drainage non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques [construction] ; vasistas non métalliques ; verre armé ; verre de construction ; verre isolant [construction] ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules ; vitraux ; vitres [verre de construction] ; volets non métalliques ; volières [constructions] non métalliques ; voliges ; matériaux de construction non métalliques ; éléments non métalliques pour la construction ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; clôtures, grilles, grillages, piquets, pergolas, portails et barrières non métalliques ; tonnelles non métalliques ; abris de jardin non métalliques ; serres transportables non métalliques ; échafaudages non métalliques ; cheminées non métalliques et leurs parties constitutives ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; tuiles, ardoises, couvertures de toits et toitures non métalliques ; charpentes non métalliques ; cloisons non métalliques ; panneaux de construction non métalliques ; rampes d'escalier non métalliques ; carreaux pour la constructions non métalliques et carrelages non métalliques ; portes et armatures de portes non métalliques (à l'exception des portes de véhicules) ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; fenêtres et cadres de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; volets non métalliques ; stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles ; caillebotis non métalliques ; planchers non métallique ; lattes non métalliques ; parquets ; lambris ; carrelages non métalliques ; barres de seuil non métalliques ; escaliers non métalliques ; gouttières non métalliques ; barreaux non métalliques de protection ; palissades non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitres ; vitraux ; béton ; ciment ; enduits (matériaux de construction) ; chaux ; cabines de bain non métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois d'oeuvre, bois mi-ouvré, bois façonnés ; bois de placage ; panneaux décoratifs non métalliques ; bassins ou piscines (constructions non métalliques) ; plongeoirs non métalliques ; barrières de sécurité non métalliques ; barres d'appui non métalliques ; monuments funéraires non métalliques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; affichage ; agences d'informations commerciales ; analyse du prix de revient ; approvisionnement pour des tiers (services d'–) [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; comparaison de prix (services de –) ; comptabilité ; courrier publicitaire ; déclarations fiscales (établissement de –) ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; diffusion [distribution] d'échantillons ; facturation ; foires (organisation de –) à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; informations d'affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; journaux (services d'abonnement à des –) pour des tiers ; location de distributeurs automatiques ; location de machines et d'appareils de bureau ; location de matériel publicitaire ; location de photocopieurs ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; Marketing ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise en pages à buts publicitaires ; paye (préparation de feuilles de –) ; photocopie (services de –) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; prévisions économiques ; production de films publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; recherche de marché ; recherche de parraineurs ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recherches pour affaires ; recrutement de personnel ; recueil de données dans un fichier central ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; relevés de comptes (établissement de –) ; renseignements d'affaires ; réponse téléphonique (services de –) pour abonnés absents ; reproduction de documents ; revues de presse (services de –) ; secrétariat (services de –) ; services de télémarketing ; sondage d'opinion ; sous-traitance (services de –) [assistance commerciale] ; sténographie (services de –) ; systématisation de données dans un fichier central ; télécommunications (services d'abonnement à des services de –) pour des tiers ; traitement administratif de commandes d'achats ; traitement de texte ; transcription de communications ; services de vente au détail de produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, de résines artificielles à l'état brut, de matières plastiques à l'état brut, de produits pour le traitement de l'eau, de matières filtrantes (substances minérales et végétales), d'engrais pour les terres, de produits pour l'amendement des sols, de produits fertilisants, de compost, de paillis (engrais), d'humus et couverture d'humus, de terre pour la culture, terre végétale et terreau, de compositions extinctrices, de préparations pour la trempe et la soudure des métaux, de produits chimiques destinés à conserver les aliments, de produits pour la conservation des fleurs, de produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, de produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures et des huiles), d'ignifuges, de matières tannantes, d'adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, de sel pour conserver, autre que pour les aliments, de sels à usage industriel, de réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire), de décolorants à usage industriel, d'absorbeurs d'humidité, de mastics à l'huile, de couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), de laques (peintures), de préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, de matières tinctoriales, de mordants (ni pour métaux, ni pour semences), de résines naturelles à l'état brut, de métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, d'enduits (peintures), de diluants pour peintures, de liants pour peintures, de peintures ignifuges, peintures bactéricides, de produits pour la protection des métaux, de produits anticorrosion, de produits antirouille [préservatifs contre la rouille], de vitrificateurs, de colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement, de teintures pour le bois, de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de colorants pour la lessive et le blanchissage, de savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, de bois odorants, de pots-pourris odorants, de parfums d'ambiance, de produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir ; crèmes à polir, de cires à parquet, cires à polir, d'abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire), de papier à polir, papier de verre (verré), de décapants, de produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille, de préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, de shampoings pour revêtements de sols, de détachants, de détartrants à usage domestique, de détergents (détersifs) autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, de produits de lavage, de produits de nettoyage, de nettoyants ménagers, de produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication, de produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes, d'huiles et graisses industrielles, de lubrifiants, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière, de combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, d'éthanol, bioéthanol, de bougies et mèches pour l'éclairage, de matières éclairantes, de bois de feu et charbon de bois (combustible), d'allume-feu, de bougies parfumées, de chandelles, de produits pour le dépoussiérage, de bois de chauffage, de produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime (autres que les produits de toilette), de substances diététiques à usage médical, d'aliments pour bébés, d'emplâtres, de matériel pour pansements (autre que les instruments), de désodorisants autres qu'à usage personnel, de produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides, acaricides, de désherbant, de métaux communs et leurs alliages, de matériaux de construction métalliques, d'éléments métalliques pour la construction, de constructions transportables métalliques, de matériaux métalliques pour les voies ferrées, de câbles et fils métalliques non électriques, de serrurerie métallique non électrique, de chaînes métalliques, de quincaillerie métallique, de visserie, clouterie et boulonnerie métallique, de bagues métalliques, de tubes et tuyaux métalliques, de couvertures de toits et toitures métalliques, de tuiles métalliques, charpentes métalliques, cloisons métalliques, panneaux de construction métalliques, rampes d'escalier métalliques, carreaux pour la constructions métalliques et carrelages métalliques, de portes et armatures de portes métalliques (à l'exception des portes de véhicules), cadres de portes métalliques, arrêts de portes métalliques et châssis de portes métalliques, de blindages, poignées et boutons de portes métalliques, verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières métalliques, de sonnettes, de fenêtres et cadres de fenêtres métalliques, d'arrêts de fenêtres métalliques, châssis de fenêtres métalliques, volets métalliques, stores d'extérieurs métalliques, de planchers métalliques, lattes métalliques, barres de seuil métalliques, escaliers métalliques, gouttières métalliques, de clôtures, grilles et grillages métalliques, de barreaux métalliques de protection, portails et barrières métalliques, palissades métalliques, piquets métalliques, tuyaux métalliques, de dévidoirs et enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles, de coffres-forts de minerais, de boîtes en métaux communs, coffres et conteneurs métalliques, de récipients d'emballage en métal, de boîtes aux lettres métalliques, de boîtes à clé, de boîtes à outils en métal, d'armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques, baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, de constructions métalliques, de cabines de bain métalliques, d'échafaudages métalliques, d'échelles et escabeaux métalliques, d'établis métalliques, d'objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs, de cheminées métalliques et leurs parties constitutives, de bassins ou piscines (constructions métalliques), de plongeoirs métalliques, de barrières de sécurité métalliques, de récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques, de caillebotis métalliques, de protections d'arbres métalliques, de bacs et silos à compost et composteurs à déchets métalliques, d'abri de jardin métalliques, de pergolas métalliques, tonnelles métalliques, barnums métalliques, serres transportables métalliques, carports (abris de voiture) métalliques, de fil de fer barbelé, de fils d'antennes, de patères (crochets) métalliques pour vêtements, de barres d'appui métalliques, de monuments funéraires métalliques, de plaques d'immatriculation métalliques, de machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, de machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics, de machines et machines-outils pour la métallurgie, pour le travail du bois ou des matières plastiques, machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage, machines et machines-outils pour l'industrie textile, de cultivateurs (machines), motoculteurs, tondeuses à gazons (machines), broyeurs (machines), moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), d'accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), d'outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques, de perceuses à main électriques, visseuse à main électrique, raboteuses, pistolets pour la peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder, cisailles électriques, scies (machines) et lames de scies, dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, extracteurs, instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, couveuses pour les oeufs, pompes (machines), pompes vide cave, générateurs d'électricité et groupes électrogènes, éoliennes, appareils de lavage, de machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur, d'appareils et robots de nettoyage pour piscine, machines à filtrer, appareils électriques de nettoyage à usage domestique, de machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, d'appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, de couteaux électriques, d'ouvre-boîtes électriques, de dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux, de broyeurs à ordures, d'outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outillage pour l'agriculture, le bricolage et de jardinage, serfouettes, binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches, louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs, semoirs (outils), épandeurs (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), élagueurs, ciseaux non électrique (outils) et cisailles, taille-haies (instruments à main), faux et faucilles, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), pinces, tenailles, clés (outils), marteaux (outils), cutters, pieds-de-biche (outils), boîtes à onglets, burins, équerres, étaux, de pulvérisateurs pour insecticides (outils), d'outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs, de ceintures porte-outils, d'ouvre-boîtes non électriques, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire, de cellules photovoltaïques, d'appareils héliographiques, de panneaux et capteurs solaires, de fusibles, prises de courant et cache-prise, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, de distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, de logiciels (programmes enregistrés), d'extincteurs, de batteries électriques, de détecteurs, de fils électriques, relais électriques, de combinaisons, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, de lunettes, casques et gants de protection, de dispositifs de protection personnelle contre les accidents, de systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens, de centrales d'alarmes, alarmes pour les piscines, appareils de vidéosurveillance, talkies-walkies, de capteurs et détecteurs notamment détecteur de mouvement, détecteurs de fumée, de sonneries (appareils avertisseurs), avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, de serrures électriques, d'interphones, de dispositifs électriques pour l'ouverture et la fermeture des portes, de judas optiques pour portes, de sonnettes de portes, électriques, de thermostats, de variateurs (régulateurs) de lumière, de piles électriques, piles scolaires, piles rechargeables, de stations météo, de décodeurs TNT, de caches prises, de harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), de thermomètres non à usage médical, d'appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires d'appareils et installations de climatisation, de ventilateurs (climatisation) d'appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau, fontaines, appareils à filtrer l'eau, d'appareils et machines pour la purification de l'air, humidificateurs et déshumidificateurs d'air, échangeurs thermiques, bouillottes, de luminaires, lampadaires, lustres, plafonniers, appliques murales (appareils d'éclairage), abat-jour, veilleuses (lampes) pour enfants, ampoules, lampes de poche, éclairages solaires extérieurs, de radiateurs, chaudières, chauffe-eau, pompes à chaleur ; poêles à bois, capteurs solaires (chauffage), attelages de remorques pour véhicules, de véhicules pour le bricolage ou le jardinage, brouettes, chariots de manutention, diables, de stores (pare-soleil) pour automobiles, de cale tête pour sièges de véhicules, de métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire, de joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, d'horlogerie et instruments chronométriques, cadrans solaires, de porte-clefs de fantaisie, d'objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, de coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, de papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), de produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie), revêtements de murs (autocollants décoratifs), vitrophanies, de matériel pour les artistes, instruments de dessin, pinceaux, brosses (pinceaux), rouleaux de peintres en bâtiment, de machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, de papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement), sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), boîtes en carton ou en papier ; cartonnages, de mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier ; produits en matières plastiques mi-ouvrées, de matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, de tuyaux flexibles non métalliques, bouchons en caoutchouc, raccords de tuyaux non métalliques, tuyaux d'arrosage, garnitures d'étanchéité ou d'isolation, joints, mastics pour joints, de peintures, vernis et enduits isolants, de matière d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques, de feuilles en matières plastiques à usage agricole, de feuilles métalliques isolantes, de gants, rubans, tissus ou vernis isolants, de résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis), de fibres ou laine de verre pour l'isolation ; de matériaux de construction non métalliques, d'éléments non métalliques pour la construction, de tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, de constructions transportables non métalliques, de monuments non métalliques, de constructions non métalliques, de clôtures, grilles, grillages, piquets, claustras, pergolas, portails et barrières non métalliques, de tonnelles non métalliques, d'abris de jardin non métalliques, de serres transportables non métalliques, de carports (abris de voiture) non métalliques, d'échafaudages non métalliques, de cheminées non métalliques et leurs parties constitutives, de boîtes aux lettres en maçonnerie, de tuiles, ardoises, couvertures de toits et toitures non métalliques, charpentes non métalliques, cloisons non métalliques, panneaux de construction non métalliques, rampes d'escalier non métalliques, carreaux pour la constructions non métalliques et carrelages non métalliques, de portes et armatures de portes non métalliques (à l'exception des portes de véhicules), cadres de portes non métalliques, châssis de portes non métalliques, de fenêtres et cadres de fenêtres non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, volets non métalliques, stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles, de caillebotis non métalliques, de planchers non métallique, de lattes non métalliques, de parquets, lambris, carrelages non métalliques, de barres de seuil non métalliques, d'escaliers non métalliques, de gouttières non métalliques, de barreaux non métalliques de protection, de palissades non métalliques, de verre de construction, verre isolant (construction).

Services de construction, de réhabilitation et de réparation de bâtiments, d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction et de réparation ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie, de plomberie ou de peinture ; pose de papiers peints ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité et d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection, dératisation ; installation, entretien et réparation de machines, de dispositifs d'alarme en cas de vol, de dispositifs signalant l'incendie, de serrures ; installation et réparation d'appareils et de systèmes de chauffage, de ventilation, de systèmes électriques ; nettoyage et réparation de chaudières ; ramonage de cheminées ; entretien et restauration de mobilier ; informations en matière d'installation et d'entretien.