Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEVANT LA FRANCE ENTIERE
RESERVOIR PROD, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3956106
Date de dépôt :
25/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2022
DEVANT LA FRANCE ENTIERE de RESERVOIR PROD

Présentation de la marque DEVANT LA FRANCE ENTIERE

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESERVOIR PROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEVANT LA FRANCE ENTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RESERVOIR PROD domicilié(e) 101-103 boulevard Murat - 75016 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 411 502 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.

La marque DEVANT LA FRANCE ENTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVANT LA FRANCE ENTIERE est expirée depuis le 25 octobre 2022.

RESERVOIR PROD a également déposé les autres marques suivantes : SCRUPULES , L'ECOLE DE LA TOLERANCE , LE MEILLEUR DE LA VIE , DES VIES D'EXCEPTION , TOUS LES MOYENS SONT BONS , LA FAMILLE LAPORTE , EN TEMPS REEL , T.E.N. - LA TELEVISION ENTRE NOUS , JEU DE RENCONTRES , C'EST MON CHOIX


RESERVOIR PROD, Société par actions simplifiée à associé unique - 101-103 boulevard Murat - 75016 - Paris - France - SIREN 432411502


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Appareils et instruments pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; cassettes vidéo ; DVD ; disquettes, disques compacts numériques, disques compacts audio - vidéo, disques optiques compacts, disques acoustiques, disques magnétiques ; appareils pour le traitement de l'information ; magnétoscopes, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, lecteurs vidéo, lecteurs de DVD ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; circuits imprimés, circuits intégrés, puces (circuits intégrés) ; logiciel (programmes enregistrés) logiciels de jeux ; jeux sur disques optiques numériques ; jeux sur disques compacts ; cartouches de jeux vidéo ; écrans vidéo ; caméras vidéo, lecteurs informatiques, mémoires pour ordinateurs, modems, moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés ; processeurs (unités centrales de traitement), périphériques d'ordinateurs, scanneurs informatiques, téléphones, téléphones portables ; cartes téléphoniques ; appareils et instruments optiques ; articles de lunetterie ; lentilles de contact, lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport ; étuis à lunettes, étuis pour lentilles de contact ; montures de lunettes ; appareils de télévision ; baladeurs ; fichiers MP3, lecteurs de fichiers MP3 ; agendas électroniques ; haut-parleurs ; batteries électriques ; casques à écouteurs ; avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol ; appareils photographiques ; talkies-walkies ; appareils de projection, écrans de projection ; publications électroniques (téléchargeables) ; films pour l'enregistrement des sons et/ou des images ; supports d'enregistrements sonores ; téléprompteurs ; supports de données magnétiques, audiovisuelles et optiques ; bandes vidéo ; diapositives ; appareils pour l'amplification des sons ; bandes (rubans) magnétiques ; appareils de radio ; disques vidéo préenregistrés ou vierges, disques laser préenregistrés ou vierges ; cassettes à bandes magnétiques ; supports d'enregistrements acoustiques et audiovisuels ; cartes électroniques ; programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo ; jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données textuelles et sonores, banques d'images ;

Communications radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; télévision par câbles ; diffusion de programmes audiovisuels par ondes, câbles, satellites, terminaux d'ordinateurs ou réseau informatique mondial ; télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse ; agences d'information (nouvelles) ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; communications télégraphiques, téléphoniques ; communication (transmission) d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; transmission d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « internet » et le réseau mondial dit « web » ; services téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; transmission de télégrammes, de télécopies ; expédition de dépêches ;

Divertissement, formation, éducation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; production de films, production de films sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de photographie, services de reporters, reportages photographiques ; services d'imagerie numérique ; informations en matière de divertissement et d'éducation ; services de loisirs ; services d'enseignement ; activités culturelles et sportives ; divertissement radiophonique ou télévisé ; agences pour artistes ; services d'artistes de spectacles ; production de spectacles ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; réservation de places de spectacles ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts audio-vidéo, de disques compacts interactifs, de cédéroms, de dévédéroms, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires), y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires), de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, de jeux sur disques compacts et disques compacts audionumériques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de jeux (divertissements) ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques, à savoir services d'animations ludiques (divertissements) ; rédaction de scénarios ; services d'enregistrement de sons (studio d'enregistrement) et services d'enregistrement d'images (filmage) ; location d'appareils audio, d'appareils d'éclairage pour des décors de théâtres ou des studios de télévision ; location de décors de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.