Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIMPLEMENT TOQUE *LA PATISSERIE A VOTRE PORTEE*
M. René-Paul VELONAKY

Numéro de dépôt :
4388425
Date de dépôt :
14/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2027
SIMPLEMENT TOQUE *LA PATISSERIE A VOTRE PORTEE* de René-Paul VELONAKY

Présentation de la marque SIMPLEMENT TOQUE *LA PATISSERIE A VOTRE PORTEE*

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2017 par monsieur René-Paul VELONAKY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIMPLEMENT TOQUE *LA PATISSERIE A VOTRE PORTEE* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est monsieur René-Paul VELONAKY domicilié(e) 12 Rue Gougeard - 72000 - Le MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. René-Paul VELONAKY domicilié(e) 12 Rue Gougeard - 72000 - Le MANS - France.

La marque SIMPLEMENT TOQUE *LA PATISSERIE A VOTRE PORTEE* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLEMENT TOQUE *LA PATISSERIE A VOTRE PORTEE* arrivera à expiration en date du 14 septembre 2027.

René-Paul VELONAKY a également déposé les autres marques suivantes : SIMPLEMENT TOQUE *L ATELIER DES GOURMANDS*


M. René-Paul VELONAKY - 12 Rue Gougeard - 72000 - Le MANS - France


M. René-Paul VELONAKY - 12 Rue Gougeard - 72000 - Le MANS - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Éducation ; formation ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers.