Marque enregistrée - Marque en vigueur

RENAULT MOBILITY
RENAULT s.a.s., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4247169
Date de dépôt :
08/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/02/2026
RENAULT MOBILITY de RENAULT

Présentation de la marque RENAULT MOBILITY

Déposée le 8 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RENAULT MOBILITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT, s.a.s., M. HAGEGE Bernard, Dpt. 00268 – QLG V15 616 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque RENAULT MOBILITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENAULT MOBILITY arrivera à expiration en date du 8 février 2026.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s., société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987


RENAULT, s.a.s., M. HAGEGE Bernard, Dpt. 00268 – QLG V15 616 - 13/15 Quai Alphonse le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre et notamment automobiles, cycles, bicyclettes, motoscooters, motocycles, tricycles ;

Balles et ballons de jeu, cartes à jouer, cerfs-volants, chevaux à bascule, jeux, jeux de société, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, crosses de golf, sacs pour crosses de golf avec ou sans roulettes, jouets, modèles réduits de véhicules, patins à roulettes, patins à roulettes en ligne, peluches, poupées, puzzles, raquettes, toboggan, toupies, trottinettes, modèles réduits de véhicules, véhicules télécommandés ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ;

Publicité, gestion des affaires commerciales, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise industrielle ou commerciale, conseil en gestion et en organisation de surfaces de vente, services rendus par un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, affichage, courrier publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques ;

Assurances, informations en matière d'assurance, affaires financières, crédit, crédit-bail, informations en matière financière, recouvrement de loyers, courtage en assurance ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction, informations en matières de réparation de véhicules, assistances en cas de pannes de véhicules (réparation), entretien de véhicules, services de réparation de véhicules, stations-service, nettoyage de voitures, graissage de véhicules, lavage de véhicules, polissage de véhicules, traitement préventif contre la rouille pour véhicules, vulcanisation, réparation de pneus, réparation de véhicules, rechapage de pneus ;

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, location d'appareils de télécommunication, radiodiffusion ;

Accompagnement de voyageurs, transport en automobile, services de chauffeurs, transport en chemins de fer, information en matière de transport, location de véhicules, location de véhicules longue durée, location de wagons, transports maritimes, messagerie (courrier ou marchandises), organisations de voyages, transport de passagers, réservation de places (transports), stockage, services de transit, courtage de transport, assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage), location d'automobiles, camionnage, location de place de stationnement ;

Consultation en matière d'ordinateur, élaboration (conception) de logiciels, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, mise à jour des logiciels, recherche en mécanique, programmation pour ordinateurs, dessin industriel, conseils pour améliorer la qualité des produits et services, stylisme (esthétique industrielle) ;

Consultation en matière de sécurité, transfert (mise à disposition de savoir-faire technique), concession de licences.