Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4208923
Date de dépôt :
11/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2025
Marque en couleurs, figurative de RENAULT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENAULT domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT, s.a.s., M. Bernard HAGEGE, Dpt. 00268 - QLG V15 6 16 domicilié(e) 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208923.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 11 septembre 2025.

RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : RENAULT BOUTIQUE , RENAULT SECURITE , CLIO , MANAGER , AVEC VIDEO , RENAULT SPORT WAY , RENAULT.CREATEUR D'AUTOMOBILES , ACTOR , SPECIMEN , PRIME TIME


RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987


RENAULT, s.a.s., M. Bernard HAGEGE, Dpt. 00268 - QLG V15 6 16 - 13/15 Quai Alphonse Le Gallo - 92513 - BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; amortisseur de suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, appui-tête pour sièges de véhicules, automobiles, amortisseurs pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, stores et pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, barres de torsions pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres (autres que parties de moteurs), boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, pare-brise, camionnettes, fourgonnettes, camions, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaînes antidérapantes, chaînes de commande pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, indicateurs de direction pour véhicules, moteurs électriques pour véhicules terrestres, véhicules électriques, embrayages pour véhicules terrestres, siège de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes (pneumatiques), plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, essieux, fusées d'essieux, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, frettes de moyeux, hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres), housse de véhicules, housses pour siège de véhicules, jantes de roues de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, machines motrices pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-boue, pare-chocs de véhicules, pompes à air (accessoires de véhicules), portes de véhicules, porte-skis pour automobiles, mécanisme de propulsion pour véhicules terrestres, remorques (véhicules), attelage de remorques pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, harnais de sécurité pour siège de véhicules, siège de véhicules, voitures de sport, tracteurs, traîneaux (véhicules), voitures de tramways, arbres de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, turbines pour véhicules terrestres, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, capitonnage, garnitures intérieures de véhicules, pneumatiques pour véhicules, vitres de véhicules, volants pour véhicules ; véhicules à locomotion par terre ; voitures, voitures à propulsion hybride thermique et électrique ; cycles, bicyclettes, motoscooters, motocycles et tricycles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion d'annonces publicitaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; consultation pour la direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; informations d'affaires ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique ; services de revues de presse ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; affaires bancaires, services de financement de véhicules automobiles neufs et d'occasion ; crédit ; prêt ; crédit-bail ; services de crédit-bail de véhicules automobiles neufs et d'occasion ; émission de cartes de paiement, de crédit, de retrait, à puce ou à piste, de cartes magnétiques et de cartes à mémoire, de titres de paiement, y compris les cartes utilisées pour l'achat de carburants et de lubrifiants et l'entretien et la réparation de véhicules ; services d'assurance de véhicules ; analyse financière ; information et consultation en matière d'assurances ; services de cartes de crédits et de débits ; émission de chèques de voyage ; courtage en assurances ;

Services de construction et de réparation, à savoir installation et réparation d'éléments pour le conditionnement d'air, dérouillage, installation et réparation d'articles électriques, peinture ou réparation d'enseignes, installation et réparation d'entrepôts, chantiers de constructions navales ; rechapage, regommage, réparation et vulcanisation de pneus ; services de stations-service ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; peinture, polissage, entretien, réparation, graissage, lavage et nettoyage de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; réparation de capitonnages ; installation et réparation d'appareils électriques ; informations en matière de réparation ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits ; sablage ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; location de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; remorquage de véhicules ; services de chauffeurs ; transport de marchandises et de personnes ; stockage ; services de transit ; camionnage ; informations en matière de transport ; location de garages ; courtage de transport ; location de galeries pour véhicules ; location de places de stationnement ; location de voitures de course ; opérations de secours (transport) ; informations en matière de trafic.