Marque expirée - Marque en non vigueur
Un Vaisseau en Cévennes
Numéro de dépôt :
3474462
Date de dépôt :
11/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
11/01/2017
Présentation de la marque Un Vaisseau en Cévennes
Déposée le 11 janvier 2007 par l'association loi 1901 Renaissance du Château de Portes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « Un Vaisseau en Cévennes »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Un Vaisseau en Cévennes est expirée depuis le 11 janvier 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25
Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08