Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Un Vaisseau en Cévennes
Renaissance du Château de Portes association loi 1901

Numéro de dépôt :
3474462
Date de dépôt :
11/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
11/01/2017
Un Vaisseau en Cévennes de Renaissance du Château de Portes

Présentation de la marque Un Vaisseau en Cévennes

Déposée le 11 janvier 2007 par l'association loi 1901 Renaissance du Château de Portes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « Un Vaisseau en Cévennes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-08 du 23 février 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 Renaissance du Château de Portes domicilié(e) 3 rue de la Mairie,30530 PORTES,France - 30530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 345 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nils Pedersen RCP domicilié(e) 3 rue de la Mairie,30530 PORTES,France - 30530 - France.

La marque Un Vaisseau en Cévennes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3474462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Un Vaisseau en Cévennes est expirée depuis le 11 janvier 2017.


Renaissance du Château de Portes association loi 1901 - 3 rue de la Mairie,30530 PORTES,France - 30530 - France - SIREN 324345388


Nils Pedersen RCP - 3 rue de la Mairie,30530 PORTES,France - 30530 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; location de décors de spectacles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Etudes de projets techniques ; architecture ;