Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Remy Pannier
REMY-PANNIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
3026037
Date de dépôt :
05/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2010
Remy Pannier de REMY-PANNIER

Présentation de la marque Remy Pannier

Déposée le 5 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) REMY-PANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Remy Pannier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REMY-PANNIER domicilié(e) 13, rue Léopold Palustre, SAINT HILAIRE - SAINT FLORENT, 49400 SAUMUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 480 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque Remy Pannier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Remy Pannier est expirée depuis le 5 mai 2010.

REMY-PANNIER a également déposé les autres marques suivantes : GRISEY , HENRI DABIN , LES JOUTES , REMY PANNIER , TABARIN , GRINROSE , ETOILE ROSE , ST-ANOBLE , ADRIEN LACOMBE , LOUIS MEYNARD


REMY-PANNIER, société anonyme - 13, rue Léopold Palustre, SAINT HILAIRE - SAINT FLORENT, 49400 SAUMUR - France - SIREN 665480133


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Inscription le 21 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°445852 - Publication au BOPI 2006-12-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins de champagne).