REMOISSENET IMPÉRIAL
Présentation de la marque REMOISSENET IMPÉRIAL
Déposée le 29 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REMOISSENET IMPÉRIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque REMOISSENET IMPÉRIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252697.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REMOISSENET IMPÉRIAL est expirée depuis le 29 novembre 1993.
REMOISSENET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16