Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REMOISSENET IMPÉRIAL
REMOISSENET PERE ET FILS, société anonyme, 20, rue Eugène Spuller, BEAUNE (Côte d'Or).

Numéro de dépôt :
1252697
Date de dépôt :
29/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/1993

Présentation de la marque REMOISSENET IMPÉRIAL

Déposée le 29 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REMOISSENET IMPÉRIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REMOISSENET PERE ET FILS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque REMOISSENET IMPÉRIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REMOISSENET IMPÉRIAL est expirée depuis le 29 novembre 1993.

REMOISSENET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : AMIRAL VERNON , REJANE , Cuvée François de FERRIERES , Cuvée Pierre de la MARE , CUVÉE LOUISE HARLAUT , CUVEE JEAN DE MYPONT , RESERVE DES COMTES DE MONERVAL , DEMI- MONDAINE , MARIE FANFARE , LOUIS REMOISSENET


REMOISSENET PERE ET FILS, société anonyme, 20, rue Eugène Spuller, BEAUNE (Côte d'Or). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

Vins et spiritueux.