Marque renouvelée - Marque en vigueur

REMOISSENET FILS
REMOISSENET PERE ET FILS, S.C.S.

Numéro de dépôt :
97660924
Date de dépôt :
24/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2027

Présentation de la marque REMOISSENET FILS

Déposée le 24 janvier 1997 par la société REMOISSENET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REMOISSENET FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est la société REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) 20, RUE EUGENE SPULLER - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 812 634 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) 20, RUE EUGENE SPULLER, B.P. 30024 - 21201 - BEAUNE CEDEX - France.

La marque REMOISSENET FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REMOISSENET FILS arrivera à expiration en date du 24 janvier 2027.

REMOISSENET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : AMIRAL VERNON , REJANE , Cuvée François de FERRIERES , Cuvée Pierre de la MARE , CUVÉE LOUISE HARLAUT , CUVEE JEAN DE MYPONT , RESERVE DES COMTES DE MONERVAL , DEMI- MONDAINE , MARIE FANFARE , LOUIS REMOISSENET


REMOISSENET PERE ET FILS, S.C.S. - 20, RUE EUGENE SPULLER - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 481812634


REMOISSENET PERE ET FILS - 20, RUE EUGENE SPULLER, B.P. 30024 - 21201 - BEAUNE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 2007 n°2335692 - Publication au BOPI 2007-03-01

Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426265 - Publication au BOPI 2006-01-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2016 n°2635399 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-21

Vins, vins mousseux, vins de champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux