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Marques déposées par la société REMOISSENET PERE ET FILS
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DIAMOND JUBILEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAMOND JUBILEE
REMOISSENET PERE ET FILS, SCS

Numéro de dépôt :
3956300
Date de dépôt :
12/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/10/2022
DIAMOND JUBILEE de REMOISSENET PERE ET FILS

Présentation de la marque DIAMOND JUBILEE

Déposée le 12 octobre 2012 par la société REMOISSENET PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DIAMOND JUBILEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la société REMOISSENET PERE ET FILS domicilié(e) 20 RUE EUGENE SPULLER, B.P. 30024 - 21201 - BEAUNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 812 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REMOISSENET PERE ET FILS, M. REPOLT Bernard domicilié(e) 20 RUE EUGENE SPULLER, B.P. 30024 - 21201 - BEAUNE CEDEX - France.

La marque DIAMOND JUBILEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAMOND JUBILEE est expirée depuis le 12 octobre 2022.

REMOISSENET PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : AMIRAL VERNON , REJANE , Cuvée François de FERRIERES , Cuvée Pierre de la MARE , CUVÉE LOUISE HARLAUT , CUVEE JEAN DE MYPONT , RESERVE DES COMTES DE MONERVAL , DEMI- MONDAINE , MARIE FANFARE , LOUIS REMOISSENET


REMOISSENET PERE ET FILS, SCS - 20 RUE EUGENE SPULLER, B.P. 30024 - 21201 - BEAUNE CEDEX - France - SIREN 481812634


REMOISSENET PERE ET FILS, M. REPOLT Bernard - 20 RUE EUGENE SPULLER, B.P. 30024 - 21201 - BEAUNE CEDEX - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Inscription le 18 mars 2013 - Retrait partiel n°596856 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-18

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine Contrôlée Bourgogne.