Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOTS AUDITE
RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER, société sans but lucratif constituée sous les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
92443521
Date de dépôt :
27/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2022

Présentation de la marque NOTS AUDITE

Déposée le 27 novembre 1992 par la société RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTS AUDITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la société RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER domicilié(e) 1710 Ivar Avenue, Los Angeles, Californie - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque NOTS AUDITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 45

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOTS AUDITE est expirée depuis le 27 novembre 2022.

RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CELEBRITY CENTRE , (Marque figurative) , OXFORD CAPACITY ANALYSIS , (Marque figurative) , MARK SUPER VII , SMI , R , CLASS IV AUDITOR STANDARTECH CLASSIV AUDITOR STANDARTECH , RUNDOWN DE LA CERTITUDE DE L'ETAT DE CLAIR


RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER, société sans but lucratif constituée sous les lois de l'Etat de Californie - 1710 Ivar Avenue, Los Angeles, Californie - États-Unis


Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2002 n°2229354 - Publication au BOPI 2002-10-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2012 n°2511270 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

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