Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLEARSOUND
RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER, société sans but lucratif constituée sous les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
1642755
Date de dépôt :
07/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2021

Présentation de la marque CLEARSOUND

Déposée le 7 février 1991 par la société RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLEARSOUND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER domicilié(e) 1710 Ivar Avenue - CALIFORNIE 90028 - Los Angeles - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque CLEARSOUND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLEARSOUND est expirée depuis le 7 février 2021.

RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CELEBRITY CENTRE , (Marque figurative) , OXFORD CAPACITY ANALYSIS , (Marque figurative) , MARK SUPER VII , SMI , R , CLASS IV AUDITOR STANDARTECH CLASSIV AUDITOR STANDARTECH , RUNDOWN DE LA CERTITUDE DE L'ETAT DE CLAIR


RELIGIOUS TECHNOLOGY CENTER, société sans but lucratif constituée sous les lois de l'Etat de Californie - 1710 Ivar Avenue - CALIFORNIE 90028 - Los Angeles - États-Unis


Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2000 n°2187446 - Publication au BOPI 2000-12-11

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2010 n°2454119 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-28

Enregistrements audio pré-enregistrés dans n'importe quel format audio, à savoir: disques phonographiques, disques "compacts", disques laser, bandes audio, cassettes audio, bandes à deux bobines; pistes sonores pour tous types d'enregistrements visuels