Marque expirée - Marque en non vigueur

ETAPES GOURMANDES
RELAIS & CHATEAUX Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3407091
Date de dépôt :
31/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2016
ETAPES GOURMANDES de RELAIS & CHATEAUX

Présentation de la marque ETAPES GOURMANDES

Déposée le 31 janvier 2006 par l'association loi 1901 RELAIS & CHATEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETAPES GOURMANDES »

Le déposant est l'association loi 1901 RELAIS & CHATEAUX domicilié(e) 15, rue Galvani,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETAPES GOURMANDES est expirée depuis le 31 janvier 2016.

RELAIS & CHATEAUX a également déposé les autres marques suivantes : CARACTERE COURTOISIE CALME CHARME CUISINE , RELAIS ET CHATEAUX RELAIS GOURMANDS LES DINERS ENTRE COPINES , RELAIS GOURMANDS , RELAIS GOURMANDS , CARACTERE COURTOISIE CALME CONFORT CUISINE CCCCC , GUIDE des forfaits et week-ends Relais et Chateaux , Grands Chefs Relais & Châteaux , RELAIS & CHATEAUX , ALL AROUND THE WORLD, UNIQUE IN THE WORLD , RELAIS GOURMANDS


RELAIS & CHATEAUX Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 15, rue Galvani,75017 PARIS - 75017 - France


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Inscription le 9 mai 2012 - Changement d'adresse n°575117 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09

Films cinématographiques, supports d'enregistrements magnétiques tels que disques optiques compacts, disques compacts, disques optiques, disques magnétiques, disques acoustiques, disquettes souples, supports de données optiques et magnétiques, bandes vidéos, pellicules impressionnées (films) ; dessins animés ; logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés sur le thème de l'hôtellerie et du tourisme ; guides hôteliers constitués en banque de données.Edition et publication de livres, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels, de lettres et de bulletins d'information ; publication de textes (autres que les textes publicitaires) ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films et de bandes vidéo ; location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques ; organisation de manifestations cinématographiques (divertissement) ; services de reporters ; reportages photographiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.