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Marques déposées par l'association loi 1901 RELAIS & CHATEAUX
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CARACTERE COURTOISIE CALME CHARME CUISINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARACTERE COURTOISIE CALME CHARME CUISINE
RELAIS & CHATEAUX, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
1693893
Date de dépôt :
05/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2021
CARACTERE COURTOISIE CALME CHARME CUISINE de RELAIS & CHATEAUX

Présentation de la marque CARACTERE COURTOISIE CALME CHARME CUISINE

Déposée le 5 juin 1991 par l'association loi 1901 RELAIS & CHATEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARACTERE COURTOISIE CALME CHARME CUISINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 RELAIS & CHATEAUX domicilié(e) 58/60 Rue de Prony - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque CARACTERE COURTOISIE CALME CHARME CUISINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARACTERE COURTOISIE CALME CHARME CUISINE est expirée depuis le 5 juin 2021.

RELAIS & CHATEAUX a également déposé les autres marques suivantes : RELAIS ET CHATEAUX RELAIS GOURMANDS LES DINERS ENTRE COPINES , RELAIS GOURMANDS , RELAIS GOURMANDS , CARACTERE COURTOISIE CALME CONFORT CUISINE CCCCC , GUIDE des forfaits et week-ends Relais et Chateaux , Grands Chefs Relais & Châteaux , RELAIS & CHATEAUX , ALL AROUND THE WORLD, UNIQUE IN THE WORLD , RELAIS GOURMANDS , RELAIS & CHATEAUX


RELAIS & CHATEAUX, Association régie par la loi de 1901 - 58/60 Rue de Prony - 75017 - PARIS - France


PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 avril 2001 n°2196440 - Publication au BOPI 2001-04-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Inscription le 7 avril 1997 - Changement d'adresse n°235377 - Publication au BOPI 1997-04-07

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2011 n°2472641 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-08

Hôtellerie, restauration, bars

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.